CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d7294
14 janvier 2025
[O] et Mme [G] de leur demande d'annulation des mandats conclus avec la SARL Michael Zingraf real estate, condamné Les époux [W] d'une part, les consorts [O] [G] d'autre part, à payer à la SARL Michael
2ème Chambre
67f5ff3be523525b14ffdaa6
8 avril 2025
Ayant pour avocat plaidant Me Mickaël COHEN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f5
16 juin 2014
APPELANT Monsieur Mickaël X... ... 97115 SAINTE ROSE Représenté par Monsieur Gaby Y...
6253c9f8bd3db21cbdd89ad6
11 septembre 2007
No 06 / 02301 AFFAIRE : APAJH DU VAL D'OISE, représenté par son Président en exercice Monsieur Michel X... C / Alain Y...
6253c9debd3db21cbdd89661
27 juin 2007
C. - MOTIVATION Les appels successivement interjetés par Mickaël X..., prévenu, puis par le ministère public sont recevables pour avoir été déclarés dans les formes et délais de la loi.
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
ZZ...Mickaël coupable des faits qui lui sont reprochés ; Pour les faits de ESCROQUERIE commis courant mai 2012 et jusqu'au 10 juillet 2012 à MONTPELLIER Condamné ZZ...Mickaël au paiement d'une amende
Pôle 6 - Chambre 12
6163bf1b3aeb4b683cf412db
17 décembre 2009
MARNE (CPAM 94) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Mme [J] [P] en vertu d'un pouvoir général INTIMES Monsieur [S] [E] [Adresse 3] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Mickaël
6253cb21bd3db21cbdd8ce26
21 janvier 2009
Mickaël Né le 19 Septembre 1980 à CAMBRAI, Nord (059) Fils de Y... Michel et de X... Marie-Noëlle De nationalité française Célibataire Cuisinier demeurant ...
6253cd8fbd3db21cbdd93ac5
20 mars 2017
APPELANT Monsieur Mickaël X...
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
La tranche du disque porte les mentions "Voices like", "QUEEN", "by England Child's", MARK 156". - Concernant Mickaùl E...
6253cdb7bd3db21cbdd943fd
28 juin 2018
. : Me Michael ZERBIB, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Michael ZERBIB [...]
62833c255a52a8057d991837
16 mai 2022
Tricolore 97180 Sainte-Anne Représentée par Me Michaël Sarda, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience
6253ca07bd3db21cbdd89dcd
21 juin 2007
Michaël ZINGRAF IMMOBILIEN (M. Z.
6253caf5bd3db21cbdd8c876
16 octobre 2008
Entendu à deux reprises les 2 et 4 juin 2004, Mickaël A..., âgé de 13 ans au moment des faits, déclare avoir été abusé à trois reprises au moins par F... Didier.
6253caf5bd3db21cbdd8c878
6253caa6bd3db21cbdd8ba61
29 avril 2008
Mickaël Y...
6253cdb3bd3db21cbdd942f7
23 novembre 2018
Michaël B... et Mme Agnès D... , moyennant le prix de 306 000 €.
12ème chambre section 1
6163e7c2a3681400d0dcd8ae
18 mars 2010
, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur
6253cd73bd3db21cbdd93659
8 novembre 2016
Par jugement du 16 avril 2015, le tribunal correctionnel de Poitiers a déclaré Mickaël X...coupable des faits de vol en réunion en récidive et l'a condamné à 16 mois d'emprisonnement.
6253ca8bbd3db21cbdd8b523
18 mars 2008
Mickaël demeurant ...
Page 4 sur 117