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2 326 résultats pour « Michaël Delattre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6787546d181ea8ef9c1d7294

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] et Mme [G] de leur demande d'annulation des mandats conclus avec la SARL Michael Zingraf real estate, condamné Les époux [W] d'une part, les consorts [O] [G] d'autre part, à payer à la SARL Michael

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ayant pour avocat plaidant Me Mickaël COHEN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f5

Appel

16 juin 2014

16 juin 2014

APPELANT Monsieur Mickaël X... ... 97115 SAINTE ROSE Représenté par Monsieur Gaby Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad6

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

No 06 / 02301 AFFAIRE : APAJH DU VAL D'OISE, représenté par son Président en exercice Monsieur Michel X... C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89661

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

C. - MOTIVATION Les appels successivement interjetés par Mickaël X..., prévenu, puis par le ministère public sont recevables pour avoir été déclarés dans les formes et délais de la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b21

Appel

1 février 2017

1 février 2017

ZZ...Mickaël coupable des faits qui lui sont reprochés ; Pour les faits de ESCROQUERIE commis courant mai 2012 et jusqu'au 10 juillet 2012 à MONTPELLIER Condamné ZZ...Mickaël au paiement d'une amende

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163bf1b3aeb4b683cf412db

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

MARNE (CPAM 94) [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Mme [J] [P] en vertu d'un pouvoir général INTIMES Monsieur [S] [E] [Adresse 3] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Mickaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce26

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Mickaël Né le 19 Septembre 1980 à CAMBRAI, Nord (059) Fils de Y... Michel et de X... Marie-Noëlle De nationalité française Célibataire Cuisinier demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac5

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

APPELANT Monsieur Mickaël X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f1

Appel

3 avril 2000

3 avril 2000

La tranche du disque porte les mentions "Voices like", "QUEEN", "by England Child's", MARK 156". - Concernant Mickaùl E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943fd

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

. : Me Michael ZERBIB, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Michael ZERBIB [...]

Source officielle
CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991837

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Tricolore 97180 Sainte-Anne Représentée par Me Michaël Sarda, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dcd

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Michaël ZINGRAF IMMOBILIEN (M. Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c876

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Entendu à deux reprises les 2 et 4 juin 2004, Mickaël A..., âgé de 13 ans au moment des faits, déclare avoir été abusé à trois reprises au moins par F... Didier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c878

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Entendu à deux reprises les 2 et 4 juin 2004, Mickaël A..., âgé de 13 ans au moment des faits, déclare avoir été abusé à trois reprises au moins par F... Didier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba61

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Mickaël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942f7

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

Michaël B... et Mme Agnès D... , moyennant le prix de 306 000 €.

Source officielle
CA

12ème chambre section 1

6163e7c2a3681400d0dcd8ae

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros pour procédure abusive, * condamné la SCI Michael à payer à la société Firstflight la somme de 3.000 euros sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93659

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Par jugement du 16 avril 2015, le tribunal correctionnel de Poitiers a déclaré Mickaël X...coupable des faits de vol en réunion en récidive et l'a condamné à 16 mois d'emprisonnement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b523

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Mickaël demeurant ...

Source officielle

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