CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Mobile Numérisée, intervenue soudainement a été provoquée par le gérant de la Société TMN, qui est également gérant de la SARL Puce Salonaise et président de la Holding ITSICOM, alors que la société Micro

Source officielle

Chambre A - Commerciale

677e184725a73d43aa4ae14b

Appel

7 janvier 2025

A cette époque, la filière de traitement préconisée était une micro-station Aquitaine Biotest 61-80 EH.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d07

Appel

28 janvier 2002

MICRO INFORMATIQUE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d08

Appel

28 janvier 2002

MICRO INFORMATIQUE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01725_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

80 CA du livre des procédures fiscales ; - les suppléments d'imposition mis à sa charge au titre de l'année 2016 sont mal fondés dès lors que son activité était éligible de plein droit au régime du micro-BIC

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7230d808eb34e45539e

Appel

11 juillet 2024

Mme [W] réplique que relevant du régime micro-social applicable de droit aux contribuables soumis au régime fiscal micro-BNC au regard de son chiffre d'affaires, elle était dispensée de transmettre annuellement

Source officielle

3e Chambre B

603356fdc92bff0812d6360f

Appel

6 juillet 2017

Une reprise généralisée par micro-pieux a été financée par la MACIF ; la réception des travaux est en date du 2 mars 1995.

Source officielle

1ère Chambre

65b364031d7564000872df9e

Appel

25 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 31 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 23/00747 Monsieur [M] [R] exerçant sous l'enseigne MICRO AUTOS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a5

Appel

3 septembre 2002

Rappel sommaire des faits Le vendredi 27 novembre 1998 les trois portiers du Casino de Roscoff découvrent dans les vestiaires attenant à l'entrée de l'établissement, dissimulé dans une gaine PVC un micro

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6035c4d8d6b4322c0eb28e4f

Appel

2 mars 2016

D'autres bruits audio divers ont là aussi été mis en évidence, de part les mauvais choix de points de masse (tresse du câble micro interne du micro casque non reliée à la masse châssis) mettant en exergue

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

63660b87bb0cef7f7427937c

Appel

4 novembre 2022

sans condition et de manière automatique les dispositifs légaux d'exonération ; que lorsqu'elle a fermé cette micro entreprise en 2019, elle n'avait pas bénéficié d'exonération, dès lors qu'elle avait

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd862f4

Appel

21 mai 2002

avoir à EVRY (91), le 4 février 1999 et courant 1999, - effectué une publicité comportant des allégations de nature à induire en erreur sur le prix et les conditions de vente d'un bien, en l'espèce un micro

Source officielle

CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00638_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

Il résulte de l'instruction que le service a remis en cause le régime d'imposition des bénéfices industriels et commerciales dit " micro-entreprises " appliqué par les requérants aux bénéfices réalisés

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0e7

Appel

4 juillet 2008

- dermabrasion illustré par une série de quatre photographies représentant les étapes d'une séance de micro -dermabrasion en cabinet ; que sur une de ces photos, est représenté un appareil authentique"MC

Source officielle

1ère Chambre

63d0d63e81a7b805de12b778

Appel

24 janvier 2023

Elle soutient que cette clause est claire, un micro-organisme étant une notion usuelle selon le sens commun avec la même acception en France, en Europe et même pour l'OMS, d'entité micro-biologique recouvrant

Source officielle

1ere Chambre

5ffc9253d875c166551b6835

Appel

5 janvier 2021

Le 27 février 1995 la commune a cédé à la SNC de la Sezia la micro-centrale ainsi réalisée avec ses installations annexes.

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01227_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

être déchargé des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, et des majorations correspondantes, résultant du dépassement du seuil du régime d'imposition de micro-BIC.

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897eb6d821fc8a3c65586

Appel

9 octobre 2025

, enregistrée sous le n° 2024024069 APPELANTE SARL AUDIT BUREAUTIQUE CONSEILS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SAS INGRAM MICRO

Source officielle

5ème Chambre

67f753eaeb05d6bf6564da92

Appel

8 avril 2025

Serbie) Fils de [E] [R] et de [O] [F] de nationalité serbe demeurant [Adresse 2] (Allemagne) Détenu à la maison d'arrêt de [Localité 10]-[Localité 9] - M.D. du 9 novembre 2023 ayant pour avocat Me Miclo

Source officielle

1re chambre sociale

6707702081e733ee26982e95

Appel

9 octobre 2024

Au vu des difficultés rencontrées, l'équipe de la PMI sera particulièrement attentive aux pratiques de cette micro crèche ».

Source officielle

Page 4 sur 126

← Précédent Suivant →