Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91527
12 mai 2014
12 mai 2014
et Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, ont tenu seuls l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Madame Christine MISSOUX, Conseiller a été
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b199
12 mars 2008
12 mars 2008
Par jugement du 9 juillet 2007, le conseil de prud' hommes de Millau a condamné le C. M. S. E. A à payer à Monsieur X... et à Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86427
24 octobre 2002
24 octobre 2002
MILLON PLATEAU CREPI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 11 ter rue Duthoit 80041 AMIENS CEDEX représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19d
12 mars 2008
12 mars 2008
Par jugement du 9 juillet 2007, le conseil de prud' hommes de Millau a condamné le C. M. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2de
2 juillet 2008
2 juillet 2008
* * * Le 14 avril 1995 le sous brigadier C... a été victime de violences lors d'une manifestation d'agriculteurs à MILLAU.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f16a5bbe450008b2d0b7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En conséquence, il convient de condamner la société Milo Déco à rembourser à M.
Source officielleCabinet B
64eedcd2bb2c32d969d35425
24 août 2023
24 août 2023
N° 295 NT -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Milkou, le 28.08.2023. Copies authentiques délivrées à : - Me Algan, le 28.08.2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19a
12 mars 2008
12 mars 2008
MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 12 Mars 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05483 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c555
1 octobre 2007
1 octobre 2007
N° RG : S07 0594 Affaire : 1 Société SVE VEOLIA 2 David X... 3 Larbi Y... 4 Miloud Z... 5 Stéphane A... 6 Mohamed B... 7 Bernard C...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Par acte du 7 décembre 2001, Georges Roger X... saisissait le Tribunal de Grande Instance de Millau afin d'entendre rapporter et modifier l'instruction du Procureur de la République de Millau, au motif
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968e
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Chambre Section B ARRET DU 04 SEPTEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 04032 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 AVRIL 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU
Source officielle1ère Chambre
64eedccfbb2c32d969d35413
29 août 2023
29 août 2023
avocat au barreau de NANCY Madame [A] [U] épouse [W] Représentant : Me Didier FURLOTTI de l'AARPI BDF AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Monsieur [R] [C] Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI MILLOT-LOGIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a663
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Chambre Section AO1 ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 300 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 OCTOBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ed10ab73d7c90739ea1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
: Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 28 mai 2020, enregistrée sous le n° 19/8926 APPELANTS Madame [W] [O] épouse [S] [Adresse 15] [Localité 14] Représentant : Me Benjamin MILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac27
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Chambre Section B ARRET DU 04 DECEMBRE 2007 Numéro d' inscription au répertoire général : 06 / 08200 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 NOVEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e3b
9 janvier 2015
9 janvier 2015
, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Christine MISSOUX, Conseiller spécialement désigné par ordonnance de Madame la Première
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR À LA REQUÊTE: Monsieur [T] [S] [Adresse 3] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ariane MILLOT-LOGIER
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
jugement n°2024401 du 21 novembre 2022 du tribunal administratif de Montpellier en tant qu’il a déclaré irrecevable la demande d’indemnisation présentée par Mme B... contre le centre hospitalier de Millau
Source officielleChambre 1-9
65aa2041a34ad10008581771
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La SARL JLV Promotion et la SCCV Villa Milos ont à nouveau conclu le 31 octobre 2023 à 18h32 avec communication de deux nouvelles pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19c
12 mars 2008
12 mars 2008
MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 12 Mars 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05480 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MILLAU
Source officiellePage 4 sur 181
EURL MILOUX FRANCK
31/10/2025
Voir →
CONSTRUCTION ET AGENCEMENT MILOUX
04/09/2025
Voir →
EURL MILOUX FRANCK
31/03/2025
Voir →
MILOUX, Angélique, Christine, Natacha, LETHUMIER
18/03/2025
Voir →
MILOUX, Antoine, Jean, Francois
27/02/2025
Voir →