CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

75 résultats pour « Nathalie Lecoq »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece3

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

né le 27 Juillet 1975 à LYON (69004) ... ... 71680 CRECHES SUR SAONE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérôme LECROQ, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033ecb447ae7e9d8c0cf0d3

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Janvier 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c10513bf9fd47c90a135c5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Me Nathalie CENAC de l'ASSOCIATION CABINET CENAC ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86819

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Christian CUENOT, Conseiller, Greffier ad hoc présent aux débats : Christine WEIGEL Greffier présent au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 19 Juin 2002 ARRET CONTRADICTOIRE du 06

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce2b8594705dbfccbcc

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CENTRE NATIONAL DE LA MUSIQUE (CNM) venant aux droits du CENTRE NATIONAL CHANSON ET VARIÉTÉ JAZZ (CNV) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afbe3bcaf505db6964ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

anglais, intervenant aux lieu et place de POST OFFICE, dont le siège social est sis [Adresse 12] GRANDE BRETAGNE Représentées par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6799c4485331f58c9ee87032

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Décision du 04 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 21/00122 APPELANTE Association ASSOCIATION CLEF JOB 4 [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8eddadc5b777c90992e06

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

en sa qualité de représentante légale de sa fille [I] [X], née le [Date naissance 21] 1997 née le [Date naissance 9] 1979 à [Localité 26] (49) [Adresse 16] [Localité 26] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58d9

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du 25 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/07637 APPELANTE Mutuelle MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9330e49802513c04a4a8a

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 MAI 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65336b3fbb40ec8318f31d79

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

barreau de PARIS, toque : P0238 INTIMÉ Monsieur [P] [L] né le 30 mai 1975 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] Rreprésenté par Me Cyril GUITTEAUD de la SCP CYRIL GUITTEAUD - ANNE-GAELLE LECOUR

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fda8ad486a1101859951980

Appel

21 juin 2019

21 juin 2019

La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

651d02a0fe8d588318c1acfc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Localité 13] (85) [Adresse 5] [Localité 9] SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 11] Représentés par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973277fcdc6046d4764b2f6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DU HAVRE du 24 Janvier 2025 APPELANT : Monsieur [W] [G] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495c2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[O] né le 26 avril 1994 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Marianne LECOT

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent