Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6360c57e3c369c7f74996e36
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cba4ff9ec259c0986e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
35L7-V-B7H-CHX4I Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Mai 2023-Juge de l'exécution de Paris- RG n° 22/00096 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8424781dc057dee7b56
11 mai 2022
11 mai 2022
centrafricaine) 11, allée de la Mare 91350 GRIGNY Madame [Y] [G] [P] épouse [B] [S] née le 16 Juillet 1975 à BANGUI (République centrafricaine) 11, allée de la Mare 91350 GRIGNY Représentés par Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d99bfd83326c7063739
15 octobre 2025
15 octobre 2025
conseil d'administration, Monsieur [P] [I], domicilié, en cette qualité audit siège Immaticulée au RCS de [Localité 4] sous le numéro : 055 809 404 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d73c71a6a83181c8ece
2 novembre 2023
2 novembre 2023
EXPRO, JCP de Paris - RG n° 20/07729 APPELANTE S.A.S. [7] Venant aux droits de la Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle5ème Chambre
6788a09ca1dbfbd5d79cd5d2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 16] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a2a5ae27812390dec7
10 avril 2025
10 avril 2025
avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS A LA SAISINE BUREAU CENTRAL FRANCAIS représentant en France de la société d'assurances hongroise BIZTOSITO [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa2f3eafe9fcf075f33
8 juillet 2022
8 juillet 2022
en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 494 751 837, Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 9] Représentés par Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69621795cdc6046d47d36979
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ALSIM LEASING prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 17] [Localité 5] immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 752 775 999 Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c8dfde5caae99bd088
22 avril 2025
22 avril 2025
La société Holding Duval s'étant valablement désistée, l'instance est éteinte et la cour est dessaisie.
Source officielleChambre Premier Président
Portalis DBVQ-V-B7I-FPDO-16 S.A.R.L. MMCAc/S.C
6629f371dc6faf0009588a83
24 avril 2024
24 avril 2024
SCP PHILIPPE ANGEL - [T] [B] - SYLVIE DUVAL Prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL MMCA, Expédition certifiée conforme revêtue de la formule
Source officielleRETENTIONS
62e8be824f6d33e2e97f09ae
29 juillet 2022
29 juillet 2022
PREFET DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 JUILLET 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Vincent NICOLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60372909278603040f1d654b
28 mai 2015
28 mai 2015
- signé par Monsieur Nicolas BONNAL, Président et par Madame FOULON, Greffier . ********** Statuant sur l'appel formé par la SAS AUBERT & DUVAL d'un jugement rendu, le 18 mars 2014, par le
Source officielleChambre Premier Président
694cd6f675782d5f068b7915
24 décembre 2025
24 décembre 2025
SCP ANGEL [M] DUVAL LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à la SCP LEJEUNE-THIERRY la
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93642
3 novembre 2016
3 novembre 2016
parties de leurs demandes plus amples ou contraires, et condamné Mme Nicole Y... aux dépens. *** Mme Nicole Y... a interjeté appel et, aux termes de ses dernières écritures en date du 28 janvier 2016
Source officielleChambre sociale
64a8fffe03029105dbedc332
6 juillet 2023
6 juillet 2023
NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre civile 1-7
68f31ef747bd0e19a239d433
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPEV Du 17 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL
Source officielleChambre sociale
660f950ca40f8b0008cb7785
4 avril 2024
4 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6dc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ANGEL - HAZANE - DUVAL, mandataires judiciaires [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE - FONTAINE - DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e791
12 octobre 2011
12 octobre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/ 00289 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicole
Source officiellePage 4 sur 13