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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a6
23 janvier 2013
23 janvier 2013
* * * Madame Joëlle Y...et Monsieur Jean Nicolas X...se sont mariés à AJACCIO le 18 juin 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
18 février 2009
Yannick Z..., Mme Nicole A... et la SA GAN Assurances IARD à verser à Melle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fe
14 janvier 2003
14 janvier 2003
C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quatorze Janvier deux mille trois par Nicole ROGER,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Bouleversée par ces actes, elle quittait son lit pour s'allonger sur le matelas, posé au sol où dormait son frère Nicolas.
Source officielle5ème Chambre
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
SS EXPRESS SAS ayant son siège [Adresse 7], représentée par son représentant légal La société BIO STORE SAS ayant son siège [Adresse 7], représentée par son représentant légal Représentés par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
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27 février 2018
27 février 2018
Le message d'origine du 01/09/2015 est issu de Me D... et est adressé à M Nicolas X..., Mme Stéphanie Z... et Mme Anne F... et à M Fred E.... Il porte la mention de confidentialité.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le juge peut également être saisi en cas d'urgence absolue ou de menace pour l'ordre public.'
Source officielleChambre 4-4
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20 juin 2019
20 juin 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
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17 juin 2008
17 juin 2008
confié être également victime de Nicolas E....
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
653a06c9d0451e8318d0eb11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
naissance 1] 1965 à [Localité 4] (MAROC) Représenté par Maître Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L44, avocat postulant Assisté de Maître Jean-Yves DUPEUX et de Maître Nicolas
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2011
31 octobre 2011
Nicolas Ditrick X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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26 avril 2022
26 avril 2022
NICOLAS INTERNATIONAL C/ S.A.
Source officielleChambre 4 A
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
Nous vous reprochons les menaces d'agression physique envers l'un de vos collègues de travail dont le point culminant s'est traduit via la messagerie électronique de la société par l'envoi d'un mail, sur
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
670f584e4ad0d5ee7d7e5cc0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[N] [V] ; - Vu le message du centre de rétention administrative reçu le 15 octobre 2024 à 09h13 nous informant que M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f1cd782f77035fb0bf7e3a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 250780 -
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f1
17 avril 2025
17 avril 2025
LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS GELLET, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. ENTREPRISE SAUVADET ET ASSOCIE, S.A. AXA FRANCE-SIEGE IARD, S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ N° RG 22/01910 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTEY Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec20ab73d7c90739e38
9 janvier 2023
9 janvier 2023
préfet des BOUCHES DU RHONE Représenté par [W] [P] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 janvier 2023 devant Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37c
19 janvier 2010
19 janvier 2010
.-78700 CONFLANS STE HONORINE Libre Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître SAINTE-CLUQUE Nicolas, avocat au barreau de NARBONNE LE MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE :
Source officielleRétention Administrative
660e430e0740db0008fa939d
3 avril 2024
3 avril 2024
[Y] [E], appelant, assisté de Me Nicolas SERRANO, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officiellePage 4 sur 121