CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

538 résultats pour « Oberti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

651fa546c601f083189916b9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 juin 2023 **** Mme [E] [B], née le [Date naissance 1] 1966, souffrait d'une obésité morbide pour laquelle elle a subi une chirurgie bariatrique de type by-pass, le

Source officielle

Page 4 sur 27

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d24

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Le premier juge a rappelé que la demande de reéquilibrage entre les enfants n'était pas compatible avec le patrimoine de la personne protégée en ce qu'il obérait de façon trop conséquente son épargne et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a242

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

travail à la date de l'expertise, compte tenu des pathologies en cause avec non seulement un diabète non insulino-dépendant difficile à équilibrer, sans complications dégénératives, mais également une obésité

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7afc42a2105dbc59ad6

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

doit être confirmé, - compte tenu de la limitation de sa mobilité, de ses nombreuses prises en charge médicale depuis 2019 et jusqu'en 2021, de son diabète et des complications de celui-ci, de son obésité

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1f92dd7fd9692bbcf8

Appel

31 août 2023

31 août 2023

En outre sur le plan du stationnement automobile elle est totalement handicapée par son obésité morbide qui en plus de ses douleurs articulaires et neurologiques l'empêche d'ouvrir sa portière pour entrer

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218df228a02057de674e2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

une obésité (180 kg pour 1M75). »   A l'examen de Monsieur [K], le Docteur [Y] a indiqué que ce dernier « se présente en chaise roulante et son périmètre de marche est de moins d'un mètre avec les cannes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00941_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Elle soutient en outre que : - c'est à tort que l'expert a retenu un état antérieur de 25% devant pondérer les différents postes de préjudice en raison notamment d'une obésité sévère qui n'est pas

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f82cdc6046d47a282c1

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[Y] [B] soutient, qu'il souffre de nombreuses pathologies (poignet, bras, genou, obésité morbide, troubles métaboliques, pathologie de l'épaule et déficience auditive) qui affectent ses activités quotidiennes

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376fcdc6046d479aa174

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

travail par l'employeur étant particulièrement brutales, vexatoires, humiliantes et discriminatoires, puisque ladite rupture est motivée par l'état de santé de la requérante, et en particulier son obésité

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6263990981d302277d8e8bc6

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

JUDICIAIRE DE STRASBOURG représentée en appel par MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL, en la personne de Madame Mathilde PIMMEL, Substitut Général INTIMES : Madame [M] [R] née le 16 Janvier 1981 à OBERNAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bc8

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

... ... 97110 Pointe à Pitre Non Comparante, ni représentée INTIMEE : UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES, 24 avenue Paul Lacavé 97100 BASSE-TERRE Représentée par Monsieur OBERTAN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

S'agissant de l'indu réclamé par la CPAM de [Localité 4] [Localité 3], la contestation du Centre Hospitalier de [Localité 5] porte sur 9 dossiers : - activité 1 : OGC n° 35, 119, 169 (séjours HDJ obésité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

633d1fee62f5393e2eb449c3

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

-oo0oo- En l'espèce, la SASU [5] fait valoir que les éléments transmis à l'expert lui ont permis d'identifier avec précision la nature de l'état antérieur dont était atteint monsieur [T] (obésité morbide

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbefe1a38d696f20f5c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[N] au questionnaire, notamment le fait qu'il n'a pas fait mention d'un quelconque suivi médical lié à son obésité et qu'il a fait une fausse déclaration, manifestement intentionnelle, sur sa taille.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be9a8d0ccf000877e692

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

reconnues dans sept études cliniques publiées dans des revues scientifiques internationales et par d'éminents professeurs de médecine qui participent à la rédaction des recommandations internationales sur l'obésité

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64b62d7e0b444605db3f5d0f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il explique qu'il n'a pas été tenu compte de son obésité.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d0a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

prise en charge au titre d'une maladie professionnelle, ainsi que d'une maladie de Forestier du rachis thoracique et des lésions dégénératives au trois derniers étages lombaires, aggravées par une obésité

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2a05d6f7f678d495ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cet accident est survenu chez une victime présentant un important état antérieur dégénératif vertébral et des genoux en relation avec une obésité morbide (IMC = 41,4)...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68fb977e11af6ba0065f3820

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2095 APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Madame [T] [K] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Caroline GUERARD-OBERTI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c063445a086e2bcee187

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Commerce de Nanterre N° RG : 2023R01000 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Hélène LADIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Caroline GUERARD-OBERTI

Source officielle