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21 583 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00136_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

A... n’est pas fondé à rechercher la responsabilité du lycée de Bois d’Olive sur ce fondement.

Source officielle

Page 4 sur 1080

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d51

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

LOYRETTE NOUEL AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 INTIMÉE SAS VETIR Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1635dbb9bd42de09fba0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en matière de vente de fonds de commerce Décision attaquée : n° j202200057 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelants : Madame [K] [J], représentée par Me Ariane OLIVE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155125

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

demande de communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'historique du classement des parcelles d'assiette des lotissements « Le Clos Boulanger » et « Le Clos Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a432

Appel

21 février 2008

21 février 2008

SARL MOULIN A HUILE D'AUREILLE C/ AFIDOL ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b03

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Olivier X..., ont chacune ouvert un compte professionnel dans les livres de la Société Marseillaise de Crédit (la banque).

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CA

Attributions PP

6a1a73e0cdc6046d47749750

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Non comparant MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 4] [Localité 4] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 28 Mai 2026, en audience publique, devant Olivier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

660e43100740db0008fa941f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DJELILATE OLIVES [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Johanna BURTIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9086e

Appel

1 juillet 2013

1 juillet 2013

APPELANTE Madame Olive X... ... 97170 PETIT BOURG Non comparante ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP : 486 Quartier de l'hôtel de ville 97159 POINTE-A-PITRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2a9

Appel

21 février 2008

21 février 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 CC No 2008 / 121 Rôle No 06 / 20084 AFIDOL- ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE L' OLIVE C

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1091eb0145eaea82f1a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[E], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL ENTREPRISE DE BATIMENT SERVICE (EBS) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me OLIVO

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf2637903080a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La société Olivo Cold Logistics (ci-après Olivo) dont le siège social se situe à [Localité 7], a quant à elle, pour activité, la fabrication de containers frigorifiques pour la grande distribution et les

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CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1fb7a0cdc6046d47e8d98d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[L] [T] né le 29 Août 2000 à [Localité 2] de nationalité tunisienne ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 31 Mai 2026 à 15 h 30 par le magistrat

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CAA

5ème chambre

DCA_25VE00945_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Considérant ce qui suit : Le 12 mars 2025, les services de olice munici ale et les services de olice nationale ont constaté l’installation de lusieurs véhicules et caravanes a artenant à la communauté

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CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a3

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

AZINCOURT, avocats Mademoiselle Céline A... ... 35600 REDON Représentée par la SELARL Philippe OLIVE-Johanna AZINCOURT, avocats Monsieur Jean-Philippe A... ... 35600 REDON 2Représenté par

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CA

Attributions PP

69df22dbcdc6046d4748169c

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

L'HERAULT [Adresse 6] [Localité 5] non représenté L'AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE non représentée DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Avril 2026, en audience publique, devant Olivier

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CA

Service des Référés

6a22629dcdc6046d47393511

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37ccdc6046d47898b18

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier

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CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d4

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

C/ SA COVEA RISKS Syndicat des copropriétaires LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 19 BOULEVARD PA OLI SARL CABINET ST NICOLAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE JUIN DEUX MILLE

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