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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

665aba5b97d592000810755f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C] [Y] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [E] [Y] épouse [U] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89995

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T. VERHEYDE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0d1ac25a97f0381f4bc0

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430e

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Représentant : Me Olivier D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. E... Z... Représentant : Me B... C... de la SCP SCP BOURGLAN-C...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd5fdaf41a8356be629

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89443

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Olivier des fins de la poursuite sans peine ni dépens. L'APPEL : L'appel a été interjeté le 18 octobre 2006 par le Ministère Public.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef97935f50008be4039

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

LSD RENOVATION Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me François GOMBERT Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990e2be3e083f4fad526

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

LAVAL de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Me Michel ARNOULT de la SCP REFERENS, avocat au barreau de TOURS Madame [B] [M] épouse [R] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e58

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre X..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Service des Référés

6793332932b173f45a7c8daf

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [U] [F] né le 26 juin 1954 à [Localité 62] de nationalité française [Adresse 30] [Localité 32] représenté par Me Michèle GIROT-MARC, avocat au barreau de GRENOBLE Madame [X] [N]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e95

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Olivier X... C/ M. JEAN X..., Mme Marie Christine Z..., M. Raymond Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d7

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

OLIVIER, Président, ayant signé la minute avec K.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd8889c

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Michel X... ...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6438f1f6a942a604f5e93262

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BLACHERE ILLUMINATION, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Nous, Michelle SALVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c7d7

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

[A] [Q] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 4] (Algérie) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Michel X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91112

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Olivier X..., par la voix de son conseil, informe la cour de ce qu'il se désiste de son appel. La caisse, par la voix de son conseil, accepte ce désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94247

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Madame Michèle Y... née le [...] à SURESNES (92) Demeurant [...], [...] Monsieur Olivier Y..., décédé le [...] né le [...] à SURESNES (92) Demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre Y..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616274037705f25f43643fdc

Appel

6 février 2014

6 février 2014

22288 DEMANDEUR A LA REQUETE : Maître [R] [T], ès qualités de liquidateur judiciaire des Sociétés DMC et SOGEMAR demeurant [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par : Me Olivier

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL, Olivia

SIREN 900464512Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

09/08/2026

Voir →

Créations

LAIR, Olivia, Michèle, Joëlle, DJAD

SIREN 877514976Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

01/07/2026

Voir →

Créations

MICHEL, Nina, Florence, Olivia

SIREN 105902605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/06/2026

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Radiations

FAIVRE, Olivia, Marie, Michèle, LOUISE

SIREN 933987349Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

Voir →

Créations

JOSEPH, Micheline Olivia, micheline joseph

SIREN 794513390Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

29/05/2026

Voir →