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I... au paiement de la somme de 2000 € pour procédure abusive et frustratoire et condamner Olivier I... de ce chef au paiement de la somme de 2000 €. • Condamner Olivier I... au paiement de la somme de

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Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da62

Appel

28 mars 2011

Olivier Christophe Y...

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Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0e

Appel

21 octobre 2013

Maxime C..., Mme Claire C..., Mme Olivia C..., Association Limousine de Sauvegarde de l'enfant a l'adulte agissant en qualité d'Administrateur ad'hoc de Madame Gisèle Y... épouse Z..., demeurant...

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Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c9e

Appel

8 novembre 2007

Olivier X... aux dépens. ------ M.

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2e chambre civile

63119d9e6f0d304f138e5e8e

Appel

1 septembre 2022

DBVK-V-B7F-PH2L ARRET N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 14 Décembre2021 du Président du Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 21/00595 APPELANTE : La SAS LE MONT DES OLIVIERS

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Pôle 5 - Chambre 16

686611dd957d68b57534e352

Appel

1 juillet 2025

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 - N° du dossier 26643 Ayant pour avocat plaidant : Me Alexandre RIOU, avocat au barreau de NANTES Appelante à titre principal

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Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85240

Appel

14 novembre 2000

OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.

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Pôle 1 - Chambre 3

63d22a8a9b3c8605deec1fb1

Appel

25 janvier 2023

Olivier POIX ARRÊT : - RENDU PAR DEFAUT - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

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CAA

3ème chambre

DCA_20PA03317_20220729

Admin. Appel

29 juillet 2022

Dès lors, les conclusions présentées à ce titre par la SCI de l'Olivier doivent être rejetées. 5.

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Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb7

Appel

7 novembre 2011

Olivier Jean Francis Armand X...

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Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b22

Appel

5 octobre 2023

Il précise qu'il manupule des outils tels le marteau, marteau-piqueur, vibreur à béton et visqueuse et ce avec les bras levés. Au regard de son activité de maçon coffreur de plancher en béton, M.

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Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e44e

Appel

30 juin 2011

de Marc-Olivier, qui sont ceux d'un enfant d'une dizaine d'années, et des ressources de sa mère, le montant de la part contributive de Monsieur B... a été exactement apprécié à la somme mensuelle indexée

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Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aca

Appel

10 novembre 2015

Olivier X... C/ Mme Annette Y... épouse X...

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Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941ed

Appel

25 juin 2018

Olivier Y... et Mme A...

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Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93534

Appel

28 septembre 2016

Olivier Pierre René Y...

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Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b870

Appel

16 avril 2008

Olivier X... à payer à Mme Martine Y... la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, - condamné M.

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Pôle 6 - Chambre 13

603239d85011a77027839f99

Appel

23 mars 2018

PARIS RG n° 12-00482 APPELANTE URSSAF PARIS-REGION PARISIENNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS EDITIONS DE L'OLIVIER

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1ère chambre civile B

63be639513ef607c90ab65b7

Appel

10 janvier 2023

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 10 Janvier 2023 APPELANTS : Mme [D] [R] née le 30 Août 1980 à [Localité 5] (69) [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Olivia

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Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b7e

Appel

13 avril 2017

Olivier X... fait l'objet peuvent se poursuivre sous la forme d'une hospitalisation complète. M. Olivier X... a interjeté appel de cette ordonnance le 3 avril 2017.

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