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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90594
15 avril 2013
15 avril 2013
. ; Entendus Pauline LAMAU auditrice de justice, autorisée par Marguerite-Marie MARION magistrat délégué, en présence de Me Thibaut Z... avocat au barreau de PARIS (cabinet LONGCHAMP) représentant M.
Source officielleChambre civile 1-5
68709b71123db6632de31638
10 juillet 2025
10 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juillet 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61d81a7b805de12b69b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
EXPRO, JCP de Paris RG n° APPELANTS Madame [F] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocat au barreau de PARIS
Source officielle14e chambre
63d37b37d1bc2605de4b4d11
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02793_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.
Source officielleChambre civile 1-5
69731aebcdc6046d4763d726
22 janvier 2026
22 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Décembre 2025, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c7cae3cb8dca058e3e7e80
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- signé par Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre, et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7975a08105d473cdb2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP FRISON ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 02 Ayant pour avocat plaidant, Me Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
-Y...ont beaucoup plus exprimé leur agressivité à l'égard de leur fils et " belle-fille " qu'un réel attachement à l'égard de leur petit-fils Timoté, ce qui a amené le premier juge à considérer que l'argumentation
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238e
6 mai 2015
6 mai 2015
né le 25 Décembre 1954 à AJACCIO (20000) ... 20136 BOCOGNANO ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Pauline
Source officielle14e chambre
642fb7cacece1704f5747acc
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60358650337a31ab4e374336
7 avril 2016
7 avril 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9de
16 juillet 2012
16 juillet 2012
APPELANTE Madame Pauline X... ... 97123 BAILLIF Représentée par Me VALERE-LANDAIS substituant la SCP NAEJUS-HILDEBERT (TOQUE 108) avocats au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS CGEA DE FORT DE FRANCE
Source officielleETRANGERS
661e14d80f653b0008df2af5
14 avril 2024
14 avril 2024
Septembre 1982 à [Localité 2] (EGYPTE) de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Pauline
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd92fc6d9a4410f78b44838
20 mai 2020
20 mai 2020
devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller qui en ont délibéré, Greffier : Madame Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11a
11 juin 2010
11 juin 2010
HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE (CGSSM) Place d'Armes 97232 LAMENTIN non représentée PARTIE (S) INTERVENANTE (S) Madame Pauline
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58234ad0d5ee7d7e5a6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[D] [T] [W] né le 13 Avril 2022 à [Localité 2] (AFGHANISTAN) de nationalité Afghanne demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Frédéric GEORGES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Amélie
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc8fe1a38d696f20fbe
25 avril 2025
25 avril 2025
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller
Source officielleChambre sociale
635b71cab201587f74be020e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
le n° S18-25.157 APPELANTE : [A] [K] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS FAYAN-ROUX, BONTOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Pauline
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c08dcdc6046d4787c1eb
16 avril 2026
16 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice
Source officiellePage 4 sur 20