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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
64379d399477fe04f5cc62c7
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d3a9477fe04f5cc62d9
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielleChambre 1-8
64379d3b9477fe04f5cc62e7
12 avril 2023
12 avril 2023
COULANGE, Président, qui a rendu compte des plaidoiries devant : Monsieur Philippe COULANGE, Président.
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
23 janvier 2024
C'est ainsi que la société Philips France (la société Philips) a créé une filiale dénommée 'société Nolam 24 SAS' (la société Nolam) au capital social de 20 000 euros, à laquelle, au terme d'un apport
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb62
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre 1-11 OP
6887335dcca442f3eb0d32e4
25 juillet 2025
25 juillet 2025
AJILINK Copie exécutoire délivrée le : 25 juillet 2025 à : Maître Philippe MARIN Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910eb
13 février 2014
13 février 2014
de nationalité Française né le 05 Janvier 1964 à ST-BONNET-ELVERT (19) Cadre, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
Philippe X... ... 15140 SAINT BONNET DE SALERS représenté par Me Martine- Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me TEILLOT de la SCP Y...& ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT- FERRAND APPELANT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb4
5 mai 2022
5 mai 2022
[Z] sera condamné aux dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Philippe Leconte, avocat, sur affirmation de son droit.
Source officielle13e chambre
6358ce0bc40aa805a7864df3
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SUR CE, Aucun moyen n'étant soulevé ou susceptible d'être relevé d'office, il convient de déclarer l'appel de la société Philippe Saint Léandre services recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
PHILIPPE Z... & FRANCINE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94212
6 août 2018
6 août 2018
Philippe, Statuant à nouveau, Valide la contrainte du 24 août 2009, signifiée le 5 juin 2014 pour un montant de 1388,93 euros, Constate que M. D...
Source officielle12e chambre
6349008563d497adffda433d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
rendu le 26 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00412 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Philippe
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01216_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un jugement n°2100945 du 23 avril 2024, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande de la société Etablissements Bonnel.
Source officielle5e chambre civile
625fa5168361df277dc5981b
19 avril 2022
19 avril 2022
déférée à la Cour : Jugement du 07 NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/04359 APPELANTS : Monsieur [M] [E] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f8040371
20 avril 2023
20 avril 2023
: Société Beologic SA de droit belge représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] [Localité 11] BELGIQUE Représentée par Me Diane PHILLIPS
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13fa0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CAIXA GERAL DE DEPOSITOS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons rendu
Source officielle2e chambre civile
631addedf575634f1371ecf6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ARCHI CONCEPT [Adresse 8] [Adresse 8]/FRANCE Représentant : Me Philippe CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b1
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 4 sur 23