CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

208 résultats pour « Philippe Thomas-CourceL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c5

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 NOVEMBRE 2014 par le JUGE DE L'EXECUTION DE GUERET ET : Véronique

Source officielle

Page 4 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

No 07 / 03198 AFFAIRE : Stéphane, Marie, Philippe X... XX... C / Véronique, Marguerite, Armande, Marie Z... divorcée A... XX...

Source officielle
CA

12e chambre

63c10a64bf9fd47c90a13e94

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Nonobstant les termes du courriel précité du 10 février 2020, il résulte du courriel que M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4cc42150aadff23db06

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b4cdc6046d476d426a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

(la société Thom) qui y exerce son activité sous l'enseigne « Histoire d'or ».

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7887b0532083189958b3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

° 2023/ 290 Rôle N° RG 19/15999 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFAZM SA HSAD INVESTISSEMENT C/ [J] [K] [D] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas

Source officielle
CA

12e chambre

6014f03b705f330eb91d6211

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Par courriels du 24 novembre 2015 et 17 mars 2016, la compagnie Allianz a fait part de son refus de garantie au courtier en assurances Vespieren, qui en a informé Samalex.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6fcdc6046d470940be

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 3] N°SIREN : 421 100 645 agissaynt poursuites et diligences de ses dirigeants sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

2e chambre sociale

652e261192ba098318768485

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Dans un courriel du 6 juin 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

née le 05 Décembre 1960 à MEKNES (Maroc) ... 20213 QUERCIOLO assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Jean-Luc Y...

Source officielle
CA

ETRANGERS

63ca433b9066fd7c90fc2922

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

, par Me Thomas HERIN-AMABILE, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 18/01/2023 à 11h00, assisté de A.ASDRUBAL et K.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979a980cdc6046d47f159dc

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

23 Septembre 2024 par le Tribunal de proximité de Poissy N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-24-80 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27.01.2026 à : Me Karine LE GO Me Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65a8d416e12c85000874af56

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BEZIERS - N° RG F 17/00083 APPELANT : Monsieur [X] [J] né le 21 Novembre 1974 à [Localité 9] (89) de nationalité Française [Adresse 3] Logement 3 [Localité 2] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca3fa

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Le courriel de Mme [B] sur lequel M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef27935f50008be3f3f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

I] [M] [O] [M] C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS Société CAISSE D'EPARGNE CEPAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Paul ARMAND Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611dc957d68b57534e340

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

66fe357391b69e88a370fe2b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

GRAFF DIAMONDS N° SIRET : 504 221 425 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J096 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032f7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,

Source officielle
CA

17e Chambre

5fdd58cbb8de4301bc063f4a

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

représentée par Me Philippe Y..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur Jean-François X... né le [...] [...], demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356c91b69e88a370fda5

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 3] N°SIRET : 421 100 645 agissant poursuites et diligences de ses dirigeants sociaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle