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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section B
626cd2e5bd20aa057d9f37d2
22 avril 2022
22 avril 2022
RAFFIN MEDICAL C/ S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd842f77035fb0bf7f18
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, dont le siège social est situé à [Localité 5] en [6], exerce une activité industrielle de raffinage.
Source officielleChambre A - Civile
63be62cf13ef607c90ab634a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
S'agissant de la provenance de ces racines de lierre, la société ECGA a pu indiquer que 'ces racines ne proviennent ni de chez M. et Mme [O] ni de chez Mme [G]', sans toutefois donner davantage de précisions
Source officielle19e chambre
616246b9af0a1de0eb1b6458
6 février 2014
6 février 2014
TOTAL RAFFINAGE MARKETING.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd842f77035fb0bf7f1a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Prétentions de la société Esso Raffinage, intimée Par dernières conclusions adressées par voie électronique le 6 août 2025, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé de ses moyens, la société Esso Raffinage
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01123_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En application des principes énoncés au point 1, il y a donc lieu de transmettre la requête de la communauté de communes de Rahin et Chérimont au Conseil d'Etat.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603606a74b7a3b6baa945cc6
12 janvier 2016
12 janvier 2016
[J] [X], de nationalité française et israélienne, a épousé Mme [I] [T] devant le rabbin de la synagogue de [Localité 2] (Brésil), par acte de mariage rabbinique, dit [Z].
Source officielle19e chambre
603244663397af7a8975a256
14 mars 2018
14 mars 2018
À la suite d'une réorganisation du groupe Total ayant conduit notamment au regroupement des branches chimie et raffinage jusque là distinctes au sein d'une nouvelle société Total Raffinage Chimie, Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91485
6 février 2014
6 février 2014
TOTAL RAFFINAGE MARKETING.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01591_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme de la raffinerie des Antilles a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la convention conclue
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd68c0355000835f87b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [T] à l'encontre de la société La Rationnelle est abusive ; Condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Dans le protocole opératoire établi à cette date il écrit : après libération des racines "on s'attache à reprendre la zone de cicatrice opératoire où il existe un aspect de névrome de la racine L5 qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Dans le protocole opératoire établi à cette date il écrit : après libération des racines " on s'attache à reprendre la zone de cicatrice opératoire où il existe un aspect de névrome de la racine L5 qui
Source officielle1re chambre 1re section
5fdb0daf156140a234917abc
16 avril 2019
16 avril 2019
4] représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 18008 Me Nelson SEGUNDO substitué par Me Lorraine VALIERE-VIALEIX de la SELARL RACINE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d24c25a97f0381f4bfa
28 janvier 2015
28 janvier 2015
[Q] [R] fait valoir, pour contester la motivation du tribunal, que les décisions prises lors des assemblées générales de copropriétaires contestées ne sauraient être ratifiées avec effet rétroactif par
Source officielle3e chambre civile
6438f2dca942a604f5e93653
13 avril 2023
13 avril 2023
à payer la somme de 10 000 euros correspondant au coût de la mise en place d'un écran anti-racines à laquelle ils procéderont eux-mêmes.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY01087_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par ordonnance n° 2209394 du 15 février 2024, la présidente de la 7ème chambre du tribunal a donné acte du désistement du syndicat GCT TotalEnergies Raffinerie Feyzin.
Source officielle1ère ch. civile
63465975c024d1adffef76f7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par acte du 27 août 2020, la Sarl Restaurant le clos Racine a fait assigner le bailleur des lieux.
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
15 décembre 2015
MARKETING où il percevait un salaire mensuel de 6000 € environ ; Que le 8 août 2011 la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING a convoqué M.
Source officielleChambre sociale
6881beb153f7f060d28c7865
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES S.A.
Source officiellePage 4 sur 420