Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9b
6 mai 2011
6 mai 2011
SUN RIVIERA HOTEL C/ Synd.copropriétaires DE LA RESIDENCE LE WAGRAM S.A. ALLIANZ IARD S.A. MARBRERIE AZUREENNE [W] [H] S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b76c
13 décembre 2007
13 décembre 2007
En conséquence, les demandes de sursis à statuer présentées par le Syndicat des Copropriétaires " LE RIVIERA " sont rejetées.
Source officielleChambre civile 1-6
698acbfdcdc6046d47b5ded8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 08 Octobre 2024 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier Président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre 4-6
66235ac0aec0e60008fe97eb
19 avril 2024
19 avril 2024
[L] [I] : - condamner la SAS Structures Riviera à régler à M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bd08067ba2782d387f3
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Le 19 décembre 2016 la SA Riviera motors a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre sociale 4-6
6867610ec173dff6a793362c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SELARL ALTILEX AVOCATS, avocat au barreau de VAL D'OISE Copies certifiées conformes délivrées à : Me Carole DUTHEUIL Me Stefan RIBEIRO le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielleChambre 3-1
69f44ae2cdc6046d472f2564
30 avril 2026
30 avril 2026
L'expression Dolce Riviera s'énonce de façon plus fluide que l'expression Bleu Riviera. -Conceptuellement.
Source officielleChambre civile 1-6
696733fdcdc6046d4738ecfd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
dans le cadre de la conférence de Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre civile 1-6
69673402cdc6046d4738ed2d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
dans le cadre de la conférence de la Chambre civile 1-6 de la cour d'appel de Versailles du 13 Janvier 2026 Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat délégué par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO
Source officielleChambre 1-3
63c1051cbf9fd47c90a135f6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur l'appel incident de la société La Riviera SARL, - infirmer le jugement dont appel, en ce qu'il a débouté la société La Riviera de sa demande de dommages et intérêts en réparation du préjudice financier
Source officielleChambre 3-1
627df6920d41e0057d43e0ac
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2022 N° 2022/178 N° RG 19/07036 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEF7Y SAS RIVIERA PATRIMOINE ET CONSEILS C
Source officielle2e Chambre
61609a4354c6ec55cf7100ee
3 avril 2014
3 avril 2014
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU (la société SDPR) aujourd'hui la S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f873383a880008fd095c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Mars 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 22/02638 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE
Source officielleChambre 1-3
69623975cdc6046d47d5b312
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société Structure Riviera a finalement exécuté le jugement le 9 septembre 2025.
Source officielleChambre 1-1
6364ba49e405357f749ea57a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la déclaration d'appel du 16 février 2021, par la société Groupama Rhône Alpes Auvergne et la SAS Riviera Technic.
Source officielleChambre civile 1-1
69facc3ccdc6046d47be7c73
5 mai 2026
5 mai 2026
2] [Localité 6] Madame [U] [Y] épouse [D] née le 04 mai 1950 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Antoine GUEPIN de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a22656bcdc6046d47396b0c
4 juin 2026
4 juin 2026
Société [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Vianney LE COQ DE KERLAND de l'AARPI RIVIERE
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00283_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2023, la communauté d'agglomération La Riviera du Levant, représentée par Me Seban, déclare se désister de l'instance engagée.
Source officielleChambre 1-2
6364ba93e405357f749ea6aa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, - condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui payer la somme de 1000 euros pour toute infraction constate par voie de justice portant atteinte à sa vie privée, - condamner la SCI Riviera Bella Vista
Source officielleChambre 3-2
66878c8005d6f7f678d48d30
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Me [R], cité à domicile le 26 février 2021 en qualité de liquidateur judiciaire de la société RIVIERA BAR, n'a pas constitué avocat.
Source officiellePage 4 sur 318