Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au Tribunal administratif de Montreuil de condamner le centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert-Ballanger à lui

condamné Robert X... aux entiers dépens.

ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.

AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de son fils mineur X, et notamment le compte rendu opératoire de sa dernière intervention chirurgicale, détenu par l'hôpital Robert-Debré

Robert Jean X...

Robert X..., Raphaël B... et Abraham Atti Z..., * la candidature de MM.

Robert une somme de 1 000 euros à ce titre.

documents comptables soumis à la Cour et au débat contradictoire ", Robert X... entend faire rejuger sur le montant de la prestation compensatoire.

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des clichés de l'imagerie par résonance magnétique du cerveau (IRM cérébrale) de son fils X, réalisée sept mois après sa naissance à l'hôpital Robert

Monsieur Robert X...a interjeté appel à l'encontre ce jugement le 8 octobre 2007.

Par déclaration du 31 janvier 2011, Robert X... a interjeté appel de ce jugement.

L a société Robert Azur Poele fait également grief à M.

Robert Z... ... 59135 WALLERS Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) susbtitué par Me AVELINE CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX

& Roberts confiant à M. 

Robert X... de l'intégralité de ses demandes, condamné M.

ARRÊT DU 6 NOVEMBRE 2007 CL/NC ----------------------- R.G. 07/00498 ----------------------- Robert X... C/ S.N.C.

Robert X..., ni des parties intimées. Les demandes sur ce fondement seront rejetées. Succombant au principal de son appel, M. Robert X...sera tenu au paiement des dépens d'appel.

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 17/18814 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBK6P Ordonnance n° 2024/M158 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT

pas à la réalité de l'exécution de la mission mais, selon les aveux de la société Robert Half International elle même, à une période d'essai.

de l'article 700 du code de procédure civile; condamné la SAS ROBERT GAULTIER aux dépens, en ceux compris les frais de la saisie.