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37 899 résultats pour « Ruelle-Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

61635158a2ead9ed860b6f85

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Edi tv (w9), la s.a.s. m6 web, la s.a.s. Studio 89 Productions, la s.a. C Productions, la s.a. Métropole Production et la s.a.s.

Source officielle

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CA

3ème chambre A

6031d817cfd2a5ac236ef442

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Joël X..., gérant de la société U-WEB.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fbad85da04f53a3ccb

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

WEB MADE IN BREIZH S.A.S. LOCAM S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616290cfe498f0b428bb834d

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6844cde4277d1bd5b8

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro 310 880 315 29 rue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163612

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

du Lavoir ; 2) Monsieur et Madame X au 11 rue des Pâquis ; 3) Monsieur et Madame X au 12 rue du Lavoir ; 4) Monsieur X et Madame X au 1 rue des Pâquis ; 5) Monsieur X au 6 rue de l'Eglise ; 6) Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d2

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

JS / MINUTE No 07 / 0914 Copie exécutoire à : -la SCP JOST-WEBER & VIOLIN -Me ROTH-PIGNON Le 10 / 12 / 2007 COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 10 Décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75918b510604f5bc1d0f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Web Communication ; Condamnons la société Travel Earth Web Communication aux dépens de la procédure sur incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cb9

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

C-CUBE CONSEIL & STRATÉGIES la création de son site web boutique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88100

Appel

9 février 2006

9 février 2006

X... a été engagé par la société Otelo selon contrat à durée indéterminée du 10 avril 2000 en qualité de développeur manager Web. À compter du 3 décembre 2003 M. X... a été en arrêt maladie.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162da6bdda066944ee0e822

Appel

26 avril 2012

26 avril 2012

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL PIVOINE, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SARL SAFE & WEB

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4ec

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par apport partiel d'actif du 30 novembre 2019, la société Cliken Web, devenue CW Group, a transmis sa branche d'activité relative à la gestion de sites internet à la société Cliken Web Pro.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170495

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

électronique ou par voie postale, de l'arrêté d'interdiction temporaire de stationnement à compter du 31 octobre 2016 dans le vingtième arrondissement de Paris sur le secteur de la place Emile Landrin, la rue

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] [R] ; - condamner in solidum la Sarl France Auto Web et M. [C] [R] à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ad6d26552b2c05e57859fd

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

François de Neufchâteau 54000 NANCY, représenté par son syndic de copropriété, la SAS LE FIL A L'IMMO, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 96 rue Jeanne

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CA

1ère Chambre

Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction

6295b0b71d650aa9d4692f2c

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

FOURNIER, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes (MATMUT), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 66 rue

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CA

1re chambre 1re section

6032a14ff298cc16b9d32deb

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

[Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d836

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX JUIN DEUX MILLE DIX APPELANT : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS pris en la personne de son représentant légal 64 rue

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CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8dc383a880008fd0990

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [J] était bien salarié de la société web engineering digital avec toutes suites et conséquences de droit confirmer le jugement déféré en ce qu'il a fixé au passif de la société web Engineering digital

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdcfdaf41a8356be699

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL DU 03 JUILLET 2025 N° 2025/403 Rôle N° RG 24/10926 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUR2 Société SOCIETE PLC WEB

Source officielle