de Me Paul Buisson, avocat au barreau de Val d'Oise, avocat plaidant substitué par Me Clément Saint-Régis, avocat au barreau de Val d'Oise DÉBATS à l'audience publique du 2 octobre 2025 tenue par Samuel

de Me Paul Buisson, avocat au barreau de Val d'Oise, avocat plaidant substitué par Me Clément Saint-Régis, avocat au barreau de Val d'Oise DÉBATS à l'audience publique du 2 octobre 2025 tenue par Samuel

l'abduction, Examen : - la marche est réalisée normalement, - la marche sur la pointe et sur les talons est possible, - l'appui monopodal droit est réalisé mais des douleurs surviennent au sautillement

Demanderesse à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6], en date du 07 Avril 2025, enregistrée sous le n° T24042 Représentée par Me Alexia SAUTET

toque: B740 Intimé : Monsieur [U] [J], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier E000DN3S, ayant pour avocat plaidant Me Samuel

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

[V] [T]) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cete qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me SAUTERE, avocat au barreau de LYON substituant Me Olivia COLMET DAAGE

consommation importante de l'ordre de 30 m³ par jour et en mai 2012, une fuite a été détectée sur le lot occupé par la société Isla Nour, un procès-verbal de constat étant ainsi établi, le 3 mai 2012, par Me Sauzel-Mary

Février 1942 à Zapardiel de la Canada (Espagne) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Absentes, représentées par Me Laurent DEMAR, avocat au barreau de BORDEAUX accompagné de d'Alexia SAUTET

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 août 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Samuel

11 août 2023, le juge de l'exécution près le Tribunal judiciaire d'AIX en PROVENCE l'a autorisée à inscrire une hypothèque judiciaire provisoire sur un immeuble appartenant à la SCI NICOLE 7 situé à SAUSSET

Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20150652 Représentant : Me Fanny SACHEL de la SELARL Samman

Entreprise MADAME [M] [D] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07 Mai 2026 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 10 Avril 2026, Nous, Samuel

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

APPELANT Et Etablissement Public FIVA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] assistée de Me Samuel

LES NOBLES FOUEES [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me JACQUOT, avocat substituant Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat

activités lui permettant de conserver ses acquis cognitifs : soit au vu des interventions réalisées de décembre 2014 à juin 2015, une moyenne de 149,28 heures pour un mois complet (selon factures Sabtile