Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02226_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Steven Calot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2020 de la directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Portalis DBVY-V-B7I-HPNQ Appelante Entreprise [K] [M], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Mandy LAURITA, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Steven
Source officielle1ère chambre
DCA_23NC00348_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Article 4 : La présente décision sera notifiée à la préfète du Bas-Rhin, au ministre de l'intérieur et des outre-mer, à Mme A D veuve B et à Me Steven Airiau.
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb938e9c02507c9078df13
20 janvier 2023
20 janvier 2023
HAUTE GARONNE S.A.S. [8] INFIRMATION EXPERTISE MEDICALE Grosses délivrées le 20/01/2023 à Me Cécile VILLARD Mme [M] [Z] Me Steven
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02231_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
, F et Lenny H, de leur allouer en réparation du préjudice d'affection les sommes de 35 000 euros à Mme J H, 15 000 euros chacun à Hannah et Steven H, 30 000 euros chacun à F et Lenny H, ces sommes étant
Source officielle16e chambre
5fca75be5fa84862ebd83cc4
8 octobre 2020
8 octobre 2020
En garantie du remboursement de ce prêt, la société Syldom a nanti au profit de la banque 100 parts sociales qu'elle détenait au sein de la société Steverone.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91289
18 mars 2014
18 mars 2014
Y...et Mme X...se sont mariés le 3 Septembre 1980, sans contrat préalable, De leur union sont nés Kévin le 23 Juin 1984 et Stéven, le 29 Janvier 1990, Sur la requête en divorce de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc9
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Chez Mr Z...Steven ... 33800 BORDEAUX Appelante, comparante en personne ET Monsieur Michel X... ... 29900 CONCARNEAU Intimé, comparant en personne, assisté de Me Christine PAUGAM-LELIEVRE
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdedfbeee0f8318b973f2
21 juillet 2023
21 juillet 2023
MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [N] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yves CROUZATIER de la SCP CROUZATIER-POBEDA-THOMAS, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Steven
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6419
24 mars 2016
24 mars 2016
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20106500 - Représentant : Me Steven CARNEL de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, Plaidant,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2419a34ad10008581937
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 29 Novembre 2022, RG F 22/00058 Appelante S.A.R.L. 2L TRANSPORTS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Steven
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC01468_20250805
5 août 2025
5 août 2025
B A et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 août 2025. Le président-rapporteur Signé : A.
Source officielle2ème Chambre civile
6352367a8c924eadffcc469d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
demandes d'indemnités au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Normandie aux dépens ; - accordé à Maître Isabelle BROCHARD-STEVENIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7bec42a2105dbc59b35
13 juillet 2023
13 juillet 2023
CDI 3.0, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie Amandine STEVENIN substituant Me Isabelle DESMOULINS
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda9
4 décembre 2008
4 décembre 2008
C M A / C G M à Beyrouth, et a été signé du capitaine du navire et du « stevedore », entreprise de manutention mandatée par le transporteur maritime pour réaliser les opérations de mise à quai ; que ce
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163bcbd3dccc95e64c14355
24 juin 2010
24 juin 2010
prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 4] Monsieur [O] [M] demeurant [Adresse 3] représentés par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH, avoués à la Cour assistés de Maître Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72e
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Christine X... et Patrick Y... se sont mariés le 6 juillet 1996 à AVELIN sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : Steveen né le 9 mars 1987, Ophélie née le 15 mai 1995 et Anaïs
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda401f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de LYON INTIMEES : Mme [M] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean Damien MERMILLOD-BLONDIN de la SELARL JURISTIA - AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me Steven
Source officielleChambre 1-5
63d37963d1bc2605de4b45a9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Steven
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC00919_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B A et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le président-rapporteur Signé : A.
Source officiellePage 4 sur 7