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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6349001b63d497adffda4168
11 octobre 2022
11 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED SCP STOVEN PINCZON DU SEL EXPÉDITION à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE [O
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
. : 01/06016 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056f
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRET No 13/ 121 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Steven X... (MINEUR) Manon X... (MINEURE) Flavien X...
Source officielle4e Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a22
30 juin 2016
30 juin 2016
La SCI Stifen a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 12 janvier 2015.
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELAS MATHILDE CARMAGNAT SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 324/22 - RG 22/00708
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f9
22 avril 2008
22 avril 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me Clémence STOVEN- BLANCHE Me Laure MOIROT COPIES le à ASSOCIATION DOMICILE SERVICES LOIRET Mme Catherine Y...
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4305
4 septembre 2023
4 septembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : - N° RG :
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491f
4 juin 2020
4 juin 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/06/2020 la SCP STOVEN PINCZON du SEL Me Nathalie VAILLANT ARRÊT du : 04 JUIN 2020 No : 105 - 20
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
.- Y... sur leur requête conjointe, homologuant la convention définitive des époux qui fixait chez la mère la résidence des deux enfants : - Morgan, né le 21 mai 1991, - Steven, né le 19 août 1996,
Source officielleChambre Commerciale
679481540175ed452fca58f4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ayant pour avocat Me Damien PINCZON DU SEL, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS ---------------------------------------------------------------------------------- Orléans
Source officielleAvis
CADA:20124020
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Ministère de l'intérieur — Communication d'une attestation de nationalité française au nom de son père, Monsieur XXX XXX XXX XXX, né en 1913 à Houarine (Stitten), commune de GERYVILLE, en Algérie.
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ff
16 mars 2012
16 mars 2012
Deux enfants sont issus de cette union : Mylce-Steven, né le 13 mars 2006 et Thalia-Laëticia, née le 10 septembre 2008.
Source officielleChambre Commerciale
67134bf4208351cec658661d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2024 la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON
Source officielleChambre Commerciale
6a02b613cdc6046d4770b12d
7 mai 2026
7 mai 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 07 MAI
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a1fb8d5cdc6046d47e90862
2 juin 2026
2 juin 2026
Il a progressivement pu s'apaiser avec la reprise de son traitement et se montre désormais moins sthénique. Le discours est spontané, organisé et cohérent.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92684
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Steven Y...
Source officielleChambre des Urgences
69fc2367cdc6046d47e178d8
29 avril 2026
29 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP STOVEN PINCZON DU SEL Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 29 AVRIL 2026 n° : N° RG 25/00663 -
Source officielleCour d'Appel
Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable
6253c8d8bd3db21cbdd866d0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
L'EARL Ar Stivel a assigné les sociétés Van der Hoeven et FBO devant le Tribunal de Grande Instance de Brest par actes du 3 novembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d4
13 juin 2019
13 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 212
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
le 19 avril 1986 à Hénin-Beaumont sans contrat préalable et trois enfants aujourd'hui majeurs sont issus de leur union : - Savina née le 08 novembre 1986, - Séverine née le 26 juillet 1988, - Steven
Source officiellePage 4 sur 13