CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
66ff8583a4ff9ec259c0945d
3 octobre 2024
Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES Madame [G] [L]épouse [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul SZEPETOWSKI
Chambre 1-7
680b1db82c124f4fd8d67360
24 avril 2025
2025 N° 2025/ 139 Rôle N° RG 22/02260 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3TE [T] [B] C/ [Y] [W] [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4e
25 avril 2025
VBTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Paul SZEPETOWSKI Me Mathilde KOUJI-DECOURT Décision déférée à la cour : Ordonnance
Chambre 1-2
6274bb852799a9057d5dcec2
5 mai 2022
PUCHBON C/ [B], [W], [Z] [V] [L] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc SZEPETOWSKI Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour
Chambre 1-1
627b551076c5d9057df7ff85
10 mai 2022
LA PIGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Frédéric KIEFFER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de
627217bc228a02057de67322
3 mai 2022
N° 2022/ 173 Rôle N° RG 19/01384 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVTF Société [Adresse 7] C/ [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
FRANCAIS - MAF - C/ [M] [C] [N] [A] [B] [J] veuve [C] [X] [C] [D] [C] [P] [C] Société MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-marc SZEPETOWSKI
6967a73dcdc6046d4746c252
13 janvier 2026
SCAN INVESTISSEMENTS représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE E.U.R.L.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02935_20220602
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 23 juillet et 4 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01923_20240708
8 juillet 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 7 octobre 2022, le 9 mars 2023 et le 7 avril 2023, la SARL AIC Provence, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce
1re Chambre A
6162f6e6b807dfe813d2963d
11 septembre 2012
représentés par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assistés de Me Jean-marc SZEPETOWSKI
DCA_20MA03801_20220428
28 avril 2022
C, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 10 août 2020 ; 2°) de rejeter les demandes des consorts D ; 3°) de mettre à la
61627ea238d18b7ebf63d21e
25 septembre 2012
représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL avoués ayant pour avocat Me Jean-marc SZEPETOWSKI
DCA_24MA01903_20260319
19 mars 2026
A..., représenté par Me Szepetowski, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 6 juin 2024 ; 2°) d’annuler la décision implicite par laquelle le président
DCA_23MA01994_20250213
13 février 2025
B, représenté par Me Szepetowski, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 juin 2023 du tribunal administratif de Toulon ; 2) d'annuler la décision implicite par
Juge des référés
ORCA_25MA01656_20250718
18 juillet 2025
Par un mémoire enregistré le 25 juin 2025, la commune de Beausoleil, représentée par Me Szepetowski, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance du 19 décembre 2024 et de mettre à la charge de l'Etat la somme
6620b8b9bd6a8f00086ab787
17 avril 2024
GOLESTAN Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
5fdb0519698398994eb90b94
25 avril 2019
SIMON-THIBAUD Me J-M SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 06 Avril 2016 enregistré au répertoire général sous le n° 14
Chambre 1-9
67061e0afde28ee420710f6d
8 octobre 2024
FIROKA HOSPITALITY [Localité 3] représentée et assistée par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Ambroise CATTEAU
17e Chambre
603676f72be52318cce863fd
20 octobre 2015
par Me Delphine FRAHI-MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emilie VIELZEUF, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [J] [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
Page 4 sur 8