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100 résultats pour « Vasco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a9

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

Cet acte a été déposé le 19 février 2003 par Jean Y... au rang des minutes de la SCP VASSOR et BERNARD, notaires à JOUY EN JOSAS, et soumis à la formalité de l'enregistrement après établissement d'une

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00637_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

séquelles physiques, notamment une perte d'usage de la main droite, une limitation douloureuse fonctionnelle de la flexion des deux genoux et des cicatrices chéloïdiennes avec troubles trophiques et vaso-moteurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f950ca40f8b0008cb7779

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Août 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Melun - RG n° 23/00054 APPELANTE : Madame [L] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vasco

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360c56f3c369c7f74996de9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 324 083 922 [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Vasco

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f628558704f52e6c93

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

personne de son représentant légal, domicilié ès qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Vasco

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fdae53b85ec07789ad09824

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

DIX NEUF *** APPELANT SARL ACTUEL ORTHOPEDIE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Vasco

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffc003029105dbedc2fa

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

compliqué d'algodystrophie de la main : douleur chronique avec prises d'antalgiques quotidiennes, raideur du doigt en flexion et en extension, force de serrage et d'épaumement très diminuée, phénomènes vaso-moteurs

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

64364d5329c3df04f589a53b

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Il n'y a pas de trouble vaso-moteur ; aucun trouble trophique. Il n'y a pas de laxité de la cheville. Aucun diastasis tibio-péronier. Aucun 'dème résiduel.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a0d4c08cdc6046d47461cd4

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

marche selon les trois modes, pas de mensuration des cuisses genoux et mollets) ce dont il déduit que les amplitudes de la hanche gauche ne sont pas limitées, qu'il n'y a pas d'amyotrophie, ni de trouble vaso-moteur

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03176_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

En second lieu, Mme B... soutient que lui a été prescrit un médicament relevant de la classe des « Triptan », soit un vaso-constricteur qui, selon elle, a eu pour effet d’aggraver son état clinique.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01441_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

, s'accompagnant de troubles de la sensibilité subjective (engourdissement, fourmillements) et de la sensibilité objective (altération de la sensation de froid ou de chaleur), ainsi que des troubles vaso-moteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Georges X... Madame Irène Y... épouse Xc/Monsieur Philippe Z

6253cd1bbd3db21cbdd92464

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LA CHARENTE, SA SURAVENIR ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 2, Rue Vasco

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f2038452800008b2b41a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, vitesse sensitive toujours diminuée après chirurgie, - les doléances du patient : persistance de parésthésie, notion de diminution de force, - pas de déformation articulaires, - pas de troubles vaso

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6a

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Après rééducation , seuls subsistent: - des phénomènes douloureux rachidiens, polyalgiques pouvant relever de la "fibromyalgie" - des troubles vaso-moteurs sudoraux, troubles du sommeil, stress, associé

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

603305033b89a8777e46dbbf

Appel

17 octobre 2017

17 octobre 2017

NOV est une SAS de droit français, membre du groupe National Oilwell Varco, qui intervient dans la production et la vente d'équipements pour le forage pétrolier et gazier, dans l'inspection des champs

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CA

Chambre Sociale

637dc86e14982305d4c2025e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Elle a des troubles vaso-moteurs en rapport avec la paralysie de son plexus brachial droit.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb938c9c02507c9078df02

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

de TOULOUSE INTIMÉES Société [10] [Adresse 14] [Localité 3] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me FERNANDEZ Vasco

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5cfec820a3a2a05e866

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

déférée à la Cour : Jugement du 13 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 20/00509 APPELANT Monsieur [J] [R] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Vasco

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdbed95218faf0e5ff56543

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Représenté par Me Vasco Z..., avocat au barreau de MELUN SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 552 120 222

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e92e

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

GOUJON-Camille MAURY, (avocat au barreau de NÎMES) INTIMÉS : SA SURAVENIR ASSURANCE poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 2 rue Vasco

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