CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

739 résultats pour « Vaucelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

63ca41ea9066fd7c90fc224b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Attendu que Monsieur [H] a présenté les observations suivantes sur la lettre de voiture : 'sous réserve de déballage de la vaisselle et des cartons. Un marbre dessus de table cassée.

Source officielle

Page 4 sur 37

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC443 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VAUCELLE 3D CAPTURE

SIREN 921976627Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SARL VAUCELLE MENUISERIE

SIREN 813725744Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de TIRION Frédéric pour une durée de 5 ans ans.

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GUILLAUME VAUCELLE ELECTRICITE

SIREN 844527614Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

01/07/2026

Voir →

Radiations

VAUCELLES, Pascal, Jean, Guy

SIREN 479030249Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

13/05/2026

Voir →

Créations

VAUCELLE, Romain, Pierre, Christian

SIREN 911311033Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

09/05/2026

Voir →

CA

Chambre sociale

64a66013bbd03a05db96517a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

juin 2020 alors qu'il ne travaillait pas, d'avoir pris (en aidant l'autre veilleur de nuit en poste à transporter des sacs et une caisse jusqu'aux véhicules garés sur le parking) du matériel, de la vaisselle

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68199b3745063c42e3253866

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Mme [X], agent d'entretien, indique s'être déplacée sur les différentes crèches du 10 au 14 février et avoir évoqué le point important de l'entretien du lave-vaisselle, qui n'était pas assuré « d'après

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164933

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

communication d'une copie des documents suivants : 1) les bons de travail des 9 mars 2016 et 1er juillet 2016, validé par Monsieur X X et transmis à Monsieur X, concernant une intervention sur le lave-vaisselle

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164191

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaulx-Vraucourt à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893de

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

née le 22 Avril 1947 à NEVERS (NIEVRE) ... 58640 VARENNES VAUZELLES représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Jacques GANIER, avocat au barreau de NEVERS,

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66a33c3c02a12a235bae6e6c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

instance en ce qu'elle a considéré que les demandes des bailleurs en paiement des loyers, relative à l'absence d'entretien des lieux loués, en remboursement de détecteurs et de remplacement de lave-vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5e1955548e0aba49046

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il relatent que le lave-vaisselle n'étant pas livré, il leur a été recommandé de l'acheter par eux-mêmes ; que des anomalies subsistaient ; qu'un représentant de l'agence ORC de [Localité 6] vint en mars

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162d33170d46c7f95e826e5

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

Par ailleurs pour la période postérieure au 1er janvier 1999 ils forment une demande d'indemnisation de leur préjudice de jouissance : frigidaire, lave vaisselle, four en panne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad1

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

meubles annexée au bail ne fait état que d'une grille de cheminée, d'un lustre d'une plaque en fonte et d'un cache rideaux dans la salle à manger, d'une table, de quatre chaises, d'un lustre et de vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85f14982305d4c20215

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Au premier étage le robinet destiné au lave vaisselle entre l'évier et la plaque de cuisson est resté en place, mais n'est plus alimenté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89527

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

née le 02 Février 1951 à VARENNES-VAUZELLES (NIEVRE) ... 18000 BOURGES représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156128

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération n° 2006-3789 portant sur la création du plan d'aménagement de l'ensemble TASE avec la création de voiries destinées à mailler le secteur de Vaulx-en-Velin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

française verbale KOMPRESSOR , déposée le 26 janvier 2007 et enregistrée sous le numéro 07 3 477 434, pour désigner des produits des classes 7 et 11 et notamment, les lave linge, aspirateurs, lave-vaisselle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

661a202f4cfa010008a2d759

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'employeur fait état de refus de confectionner des plats les 6 mai 2016, 9 mai 2016 et 13 mai 2016, de confectionner le burger de la semaine, de faire la vaisselle et de nettoyer la cuisine.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb053

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Je lave la vaisselle. Je remplis le sucre, moutarde, pain, eau. Je nettoie les tables, je mets les chaises autour des tables.

Source officielle
CA

6e chambre

6034de127d36c608eeb25666

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

charge et d'autre part, un événement survenu le 6 août 2013 provenant de la confusion faite par un salarié de la Cuisine, entre un produit de nettoyage pour le sol et un produit de lavage pour la vaisselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970b3b3cdc6046d4719d2d4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[T] ajoute que le lave-vaisselle n'a jamais correctement fonctionné, que ceci n'était pas dû à la dureté de l'eau ainsi que le suggérait l'expert, et qu'il a finalement acquis un nouveau lave-vaisselle

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01062_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La SARL Thim, qui exploite un restaurant à Varennes-Vauzelle (Nièvre), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur la période du 28 octobre 2015 au 31 décembre 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2a9ea34ad10008581c13

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Sur l'indemnité au titre du manque à gagner sur la vente de vaisselle M.

Source officielle