Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Par déclaration du 1er juin 2022, la société Château la Vidalle a interjeté appel de ce jugement.

Vu la décision du 2 janvier 2025 par laquelle la conseillère d'Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour transmettre à une autre juridiction le dossier des requêtes

Vu la décision du 1er octobre 2024 par laquelle la conseillère d'Etat, présidente de la Cour, a désigné Mme Vidal, présidente de la 2ème chambre, pour transmettre à une autre juridiction le dossier des

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Il a été percuté par un tombereau qui reculait vers la zone de vidage.

Prieuré-1208 GENEVE-SUISSE sans avoué constitué - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 novembre 2011 avec l'assistance de Madame Vidal

réinscription Madame [R] [P] née le 23 janvier 1983 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentants : Maître Maylis LABORDE, avocat au barreau de PAU, avocat postulant, Maître Thibaud VIDAL

de la vaccination et fait observer que les modifications des annexes I et II apportées, sur sa demande, par l'Autorité Sanitaire à l'autorisation de mise sur le marché (AMM), ont été publiées dans le VIDAL

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été entendue le 10 mars 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Anne VIDAL

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

[V] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et plaidant APPELANT RG 22/355 - RG 

DE MONTPELLIER N° RG 18/00674 APPELANTS : Monsieur [Z] [X] né le 28 Avril 1970 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bernard VIDAL

plaidant INTIMES : Monsieur [V]-[I] [X] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 3] (53) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sarah HUOT substituant la SCP VIAL

020 Rôle N° RG 23/15540 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJUN [O] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL

2023/879 Rôle N° RG 22/08521 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR5K [V] [U] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL