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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1f5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[D], la société Groupama Loire-Bretagne, la société Racineux, et l'Eurl GTFL énonce : 'M.
Source officielle1ère Chambre
6363686f37e31b7f74444a9c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
à verser à ladite SARL Office notarial Loire et Sillon aux entiers dépens
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9125a
13 mars 2014
13 mars 2014
Pierre Y..., CPAM LOIRE ATLANTIQUE, SA MAAF ASSURANCES MJ/ XFB demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Grosse délivrée à Maître Dominique PLEINEVERT COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
Par jugement du 2 avril 2010, le conseil de prud'hommes du Mans a débouté monsieur Vincent X... de ses demandes et l'a condamné aux dépens. Monsieur Vincent X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d594
18 mai 2022
18 mai 2022
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 22/02104 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SUXA FIVA C/ CPAM DE LA LOIRE ATLANTIQUE S.A. [6] Copie exécutoire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3c07ffc2c8318ee000b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 22/01345 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OEDU [C] C/ DEPARTEMENT DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social
Source officielle1ère Chambre
6363686f37e31b7f74444a9e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
lors de la vente, ce que cette dernière a expressément accepté en signant l'acte notarié.
Source officielle1ère Chambre
6363686f37e31b7f74444aa0
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère entendue en son rapport, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats et lors du prononcé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622deecdc6046d47d4edef
9 janvier 2026
9 janvier 2026
CHAMBRE CIVILE ------------------------ Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD C/ Madame [R] [O], Madame [U] [O], Monsieur [X] [O], Monsieur [V] [O], Madame [K] [O], Monsieur [H] [O], Caisse CPAM DE LA LOIRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3c17ffc2c8318ee0013
24 octobre 2023
24 octobre 2023
AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 23/04686 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PAU2 [Z] C/ CPAM DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bba
5 mai 2017
5 mai 2017
née le 17 novembre 1961 à VINCENNES (94300) demeurant ... Représentée par Me Audrey BOUANICHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 224 Madame ROSE Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6704cb842f5f3246ff381654
2 avril 2024
2 avril 2024
THERMI LOIRE PRISE EN SON ÉTABLISSEMENT SECONDAIRE dit 'THERMI-GARONNE', immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le n°309 814 234, situé au [Adresse 3], à [Localité 4] Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
Elle demande à la cour de débouter la coopérative des pays de Loire de ses demandes et de la condamner à lui régler la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9b8
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Vincent X... et le syndicat CFDT de Maine et Loire demandent à la cour : - de confirmer le jugement entrepris en ses dispositions relatives au rappel de salaire lié à la rémunération des temps de pause
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e1
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représenté par Maître Vincent D... , membre de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS Madame Patricia Z... épouse Y... née le [...] à SAINT JUNIEN (87200) [...] [...] [...]
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4d0
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Tôlerie de la Loire et la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd9
17 mai 2017
17 mai 2017
RÉFÉRÉ du : 17 MAI 2017 ORDONNANCE No 31/ 2017 No RG : 17/ 01304 Monsieur Vincent X... Madame Corinne Y...épouse X... C/ S. C. E. A.
Source officielleRETENTIONS
668f76cc9b65e642c5878560
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le préfet de la Loire, représenté par son conseil, a demandé la confirmation de l'ordonnance déférée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbda
4 juillet 2023
4 juillet 2023
AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 21/02927 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NRGK [M] C/ CPAM DE LA LOIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social
Source officielleChambre Civile
65b0bce28d0ccf000877e5ef
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il est exact qu'en application de l'article 10-1 de la loid du 10 juillet 1965, dans sa version issue de la loi du 24 mars 2014, applicable en 2017 et 2018, sont imputables au seul copropriétaire concerné
Source officiellePage 4 sur 69
Vincent LOIRET
06/05/2026
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TAXI VINCENT LOIRE ATLANTIQUE
02/04/2026
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Vincent LOIRET
06/08/2025
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TAXI VINCENT LOIRE ATLANTIQUE
06/07/2025
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Vincent LOIRET
06/02/2025
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