Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre 2e section
64a9003003029105dbedc48a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
TRODE ET COMPAGNIE -exerçant sous l'enseigne WHITE BIRD, dont le siège social est [Adresse 1]) prise en la personne de son représentant légal domicilié, en cette qualité, audit siège [Adresse 5] [Localité
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9381f1ed98b447f4378
22 avril 2025
22 avril 2025
. ~~~~ FAITS ET PROCÉDURE Selon acte sous seing privé du 30 octobre 2015, la société White Horse concept store et Mme [F] [T] ont conclu, en qualité de co-locataires, avec'la société Mercedes-Benz
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23a
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Were you informed at any time what was loaded onto your vehicle ? A. No Q. While the vehicle was being loaded, did you notice anything that indicated what the contents of your load were. A.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8214781dc057dee7ac2
11 mai 2022
11 mai 2022
SUR CE Sur les sanctions disciplinaires L'avertissement du 26 novembre 2013 sanctionnait Monsieur [G] [Y] pour des retards fréquents de 30 à 45 minutes sur le chantier de White Horizon courant octobre
Source officielleChambre 3-2
6622095e9ce1420008389603
18 avril 2024
18 avril 2024
[Z] [J], la créance de la société [Localité 1] CONTRÔLE SAS, venant aux droits de la société WHITE SAS, elle même se trouvant aux droits de la Banque MONOD, a déclaré irrecevables les demandes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba3
15 mai 2008
15 mai 2008
technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC 52, - une couche 100 um INTERTUF 262 red, - une couche 100 um INTERGARD 162 off white
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba4
9 mai 2008
9 mai 2008
technique peinture à appliquer sur la structure acier des balcons préfabriqués" : "- une couche 50 um EPOXY ZINC 52, - une couche 100 um INTERTUF 262 red, - une couche 100 um INTERGARD 162 off white
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93919c02507c9078df2b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En effet, vous adoptez une attitude particulièrement violente et agressive avec le personnel des intervenants de la résidence, en particulier le personnel de la société White Net avec lequel vous êtes
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
Le verso porte en haut la mention "SUPER COVERVERSION" suivi du titre "Black Or White", lui-même suivi des titres de douze chansons avec en regard le nom de M. E... pour dix d'entre elles.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89448
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Impayée de ses créances à hauteur de 20.053.695 Francs, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996, laquelle les a à son tour cédées en 2002 à la société CHAURAY CONTRÔLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61627772a2bc6369e8386d03
26 juin 2012
26 juin 2012
anglais prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 6] (ROYAUME UNI) représentée par Me James GILLESPIE et Me Benoît GOMEL, avocats au barreau de PARIS, du cabinet WHITE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89447
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Impayée de ses créances à hauteur de 20.053.695 Francs, la BANQUE LA HÉNIN en a consenti la cession à une société WHITE SAS en 1996, laquelle les a à son tour cédées en 2002 à la société CHAURAY CONTRÔLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de3a676b73dd81b96f02
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me CHRISTOPHE VON KRAUSE et Me Mounia LARBAOUI, du cabinet WHITE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69d73973cdc6046d479b26d3
8 avril 2026
8 avril 2026
Dans le même temps j'ai contrôlé les tickets encaissés par [M] et aucun ne comportaient de produits nettoyants de la gamme White Botanical offerts.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
671b35c42edfb0b58c05f1b6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DUPONT, Greffière LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS -------------------------- N° RG 23/03421 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHI7
Source officielle1ère Chambre
67908cd71b5a79f732705558
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Dans le cadre d'une opération immobilière dénommée 'White
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3cd8
18 septembre 2025
18 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 18 septembre 2025 MINUTE N°25/ N° RG 25/02832 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WHFT décision attaquée : ordonnance rendue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00893_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
régionale de l’agriculture et de la forêt Rhône-Alpes intitulé « Montant des indemnités relatif au virus de la sharka – année 2003 », que seules les parties de la parcelle Danf 4 plantées des variétés White
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
MOTIFS Monsieur Roger Y... ne conteste pas que la SAS WHITE vienne aux droits de la Banque LA HENIN, et soit donc titulaire des créances de cette dernière.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02624_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
dépenses figurent d'une part des factures d'artisans ou de professionnels et, d'autre part, des tickets de caisse concernant des achats de fournitures diverses (mitigeurs de douche, flexibles de douche, white
Source officiellePage 4 sur 13