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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b267
25 avril 2025
25 avril 2025
WIMMER, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 10] à [Localité 15] 1 à 4/ représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01538_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Jimmy ; 3°) de mettre à la charge de la société Willy Jimmy une somme de 1 600 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
679089a3a212a19f662df6ba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
WILLY WOOD DECO -------------------------------------------------------------------------- Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 377, 381
Source officielle1ère Chambre
65a7800f8121050008662cd3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En cours de procédure, la SAS Gras Savoye a changé de dénomination sociale et se présente désormais sous le nom de SAS Willis Towers Watson France.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65b369b88c0355000835f594
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La SELARL S21Y, prise en la personne de Me [K] [B], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Run Wild, a fait assigner M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX00660_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Article 2 : Les conclusions de la SARL Wilis tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b0943bcaf505db696857
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PARIS, toque L0069, avocat postulant Assistée de Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau D'AIX EN PROVINCE, avocat plaidant INTIMES Monsieur le Capitaine du Navire YL WINNER
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [B], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [Y], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00120_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Win a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du 26 juillet 2022 par laquelle le directeur régional de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00121_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Win Boulangerie a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du 26 juillet 2022 par laquelle le directeur
Source officielle2ème Chambre
65b35cb41d7564000872dc7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O] a cédé 95 % des parts sociales composant le capital social de la société WIM à Mme [Z] [U], M.
Source officielle2ème Chambre
63c79af4da31367c908eb513
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[J] a cédé 95 % des parts sociales composant le capital social de la société WIM à Mme [I] [C], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81e
4 juin 2012
4 juin 2012
Willy, Infirmer le jugement quant au montant des sommes qui ont été allouées à M. Willy Z..., Statuant à nouveau, Condamner L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA NATATION à payer à M.
Source officielle11e chambre
6034b92583ffafa4aed2c45d
6 octobre 2016
6 octobre 2016
N° 14/03297 MCP/AZ AFFAIRE : Me [A] [J] - Mandataire liquidateur de SARL WIN SECURITE GD C/ [A] [V] ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Willy X... doit être relaxé des fins de la poursuite et M. Cédric A... débouté de ses demandes.
Source officielle1ère Chambre
65b363671d7564000872df59
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Towers Watson France venant aux droits, En toutes hypothèses, condamner la SAS Willis Towers Watson France venant aux droits de la SAS Gras Savoye Berger [C] d payer d M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d0
28 mai 2018
28 mai 2018
Willy, Daniel X... aux dépens d'instance M. Willy X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration d'appel du 16 mai 2017.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c3f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Zone risquait d'entrainer une l'atteinte à la sécurité des personnes, - En conséquence, dire et juger que la société [Adresse 13] a engagé sa responsabilité - Condamner la société WII Zone à payer à
Source officielle1ère Chambre
65a780078121050008662ccf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE C/ [O], S.A. MMA VIE, S.A.
Source officiellePage 4 sur 59