Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89283
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69677ebbcdc6046d47418c1a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau d'AIN INTIMEE : [6] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Xavier
Source officiellePremière Présidence
68676396a9510a2e90cf257e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prononcé de la décision 03 Juillet 2025 Ordonnance N° Dossier N° RG 25/00002 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GJH7 Décision attaquée Ordonnance du trois juillet deux mille vingt cinq par Nous, Xavier
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DEMANDEURE A LA REQUETE : Madame [Y] [N] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS de l'AARPI JURIS LITEM AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9104c
30 janvier 2014
30 janvier 2014
RG N : 12/ 00079 AFFAIRE : Xavier X... C/ Christian Y... M. L. de la SAS X...
Source officielleChambre Commerciale
65a8d783e12c85000874b102
17 janvier 2024
17 janvier 2024
CHADA INVEST immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 837 629 781 [Adresse 2] [Localité 3] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant)
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5142
2 mai 2023
2 mai 2023
CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : M.
Source officielleChambre Commerciale
686f4a151cd28a275e6bd987
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de CLERMONT-FERRAND (plaidant) Mme [E] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2e
4 décembre 2017
4 décembre 2017
MISE EN ETAT DU 04 DECEMBRE 2017 Le quatre Décembre deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier
Source officielleChambre Commerciale
697afb45cdc6046d47101ebe
28 janvier 2026
28 janvier 2026
au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : M.
Source officielleChambre Commerciale
660e431e0740db0008fa964d
3 avril 2024
3 avril 2024
et Me David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND REQUERANTE - APPELANTE ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d2
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Xavier X..., salarié de la société Française des pneumatiques Michelin, s'est tordu la cheville sur son lieu habituel de travail.
Source officielleChambre Commerciale
688af88daac506b5d705cf9b
30 juillet 2025
30 juillet 2025
YAGO-CHAMBON SCI immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro 810 061 986 [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre Commerciale
6719e5175857dd64cbdaa6e0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
23/00606 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7OA ADV Arrêt rendu le vingt trois Octobre deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 17 février 2023 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d499
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 18 Mars 2025, enregistrée sous le n° 21/00276 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier DOUXAMI,
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d49d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Juge de l'exécution du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 24 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00602 Ordonnance du seize octobre deux mille vingt cinq rendue par Nous, Xavier
Source officielleChambre Commerciale
69e9a8b0cdc6046d47376988
22 avril 2026
22 avril 2026
Par jugement en date du 5 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a débouté Mme [U] [C] de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée aux dépens.
Source officiellePremière Présidence
6789f240e53fca3659f6739e
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2024 Ordonnance N° 5 Dossier N° RG 23/00012 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB7G Affaire Indemnisation de détention provisoire Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre par Nous, Xavier
Source officiellePremière Présidence
69cf4e6acdc6046d47f18619
2 avril 2026
2 avril 2026
Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 08 Octobre 2025, enregistrée sous le n° 2023J00035 Ordonnance du deux avril deux mille vingt six rendue par Nous, Xavier
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557d6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Après avoir entendu M.
Source officiellePage 4 sur 21