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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df1
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f11c
22 février 2012
22 février 2012
Le véhicule camionnette de marque IVECO DAILY appartenant à Monsieur Yves X... lui a été frauduleusement soustrait entre le 7 et le 10 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb24
3 juin 2008
3 juin 2008
Monsieur Yves A... fonde, d'ailleurs, ses demandes sur l'article 677 du Code civil relatif aux vues pratiquées dans un mur non mitoyen.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1e
2 août 2012
2 août 2012
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 2 Août 2012 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14d
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Yves Y... ne démontrent pas le caractère accidentel du décès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa1
9 décembre 2013
9 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 63 Arrêt du 09 Décembre 2013 Commercial Numéro R.
Source officielle2ème Chambre
5fca73300c223d5fcc64d3bc
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Le 30 janvier 2003 la SCI Heralex a fait citer la SCI Esmieu Yves devant le Tribunal de grande instance de Gap à l'effet de voir : * constater que l'immeuble appartenant à la SCI Esmieu Yves et constitué
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3f
27 septembre 2011
27 septembre 2011
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 12 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00567 ARRÊT DU 27 Septembre 2011 APPELANT : Monsieur Yves-Marie
Source officielle5e chambre Pole social
643f88cbad85da04f53a3b93
18 avril 2023
18 avril 2023
[Adresse 2] [Localité 1] non comparante, ni représentée, ayant pour conseil Me DANIEL Jean-Philippe, avocat au barreau d'Avignon COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fd
27 avril 2012
27 avril 2012
Saint Yves X..., occupant le logement, un commandement de payer les loyers.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de8
3 octobre 2013
3 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 03 Octobre 2013 Chambre Civile 229 Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f4
3 juillet 2014
3 juillet 2014
représentants légaux ayant son siège à Tessecourt-49220 CHAMPTEUSSE SUR BACONNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉS Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927ba
12 mars 2015
12 mars 2015
née le 13 Juillet 1962 à KONÉ (98860) demeurant ...- ...-98835 DUMBEA Représentée par Me Siggrid KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Yves Simon Georges Y...
Source officielleChambre 1-7
5fdbc5a5225abda4c812ba63
31 janvier 2019
31 janvier 2019
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [O] [L] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 2] (93), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e2f
31 octobre 2006
31 octobre 2006
X... devra payer à Françoise Y... la somme de 4.000 euros en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - dit que les dépens seront supportés par Yves X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafc
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Jean-Yves X... a porté son recours devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Maine et Loire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e730
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60335dfc4e0ebb0f24272689
29 juin 2017
29 juin 2017
[P] [Y], engagée par la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher à compter du 17 décembre 1990 en qualité de vendeuse esthéticienne, affectée successivement dans les magasins Yves ROCHER de
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352d
25 avril 2024
25 avril 2024
Condamner la SNC JEAN YVES GAYDE et CIE à 3000 € d'article 700 ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930db
25 mars 2016
25 mars 2016
Monsieur Yves D'X...qui ne peut se prévaloir d'un préjudice distinct de ce préjudice d'anxiété sera donc débouté de sa demande, nouvelle en cause d'appel, en réparation du préjudice qui résulterait du
Source officiellePage 4 sur 261
SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
04/11/2022
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COLLECTIF D'ARCHITECTURE NOUVELLE AMENAGEMENT LOGEMENT EQUIPEMENT PIERRE BOUDON JACQUES MICHEL YVES MONNOT ARCHITECTES
16/06/2021
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SARL BUREAU DE COURTAGE YVES NOUVEL
30/03/2021
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SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT ; BENOIT LAFONT ; MARC PIERRE SIGNERIN ; YVES GROS ; LAURENCE DUMAS ; VINCENT DUMAS ; LES HÉRITIERS DE FRANÇOIS PAQUET, S.N.J.P.
05/07/2020
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SCI NOUVELLE SAINT YVES
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
17/06/2020
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