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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25LY03156_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il soutient que : – il est arrivé au centre hospitalier à 12h34 pour subir une gastroscopie et une coloscopie et un cathéter lui a été posé à 13h30, mais il a dû attendre dans sa chambre, jusqu’à 15h30
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02032_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
L'intervention, non justifiée, a été suivie d'une complication grave sous la forme d'un hydrothorax bilatéral compressif acquis après coelioscopie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee25
26 septembre 2011
26 septembre 2011
X... justifie avoir été hospitalisé du 17 au 20 octobre 2010 pour une cure d'éventration avec mise en place d'une plaque par coelioscopie.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01506_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Considérant ce qui suit : A la suite de sa prise en charge par le groupe hospitalier public Sud de l’Oise (GHPSO) le 20 mars 2014 pour une cure de hernie ombilicale par voie coelioscopique avec mise
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00951_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Un scanner ayant fait suspecter une perforation du côlon sigmoïde, une coelioscopie réalisée en urgence a mis en évidence une perforation utérine et une perforation du sigmoïde de 2,5 cm de large au niveau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02142_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
L’opération a consisté en une résection iléo-caecale intra-abdominale sous coelioscopie puis en une anastomose iléo-colique.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02024_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en juin 2021 qu'un défaut de prise en charge médicale ne devrait pas entraîner de conséquences d'une exceptionnelle gravité, la prochaine coloscopie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01967_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
B soutient que son épouse a des problèmes de santé, les seuls justificatifs produits à l'appui de ce dire sont une attestation de l'intéressée et un bilan de coloscopie faisant état d'une rectolite hémorragique
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00591_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2014, qu'elle souffre d'un syndrome d'apnée du sommeil, d'une hypertension artérielle, d'exophtalmie bilatérale, d'un canal lombaire étroit et d'une fibromyalgie, et qu'elle bénéficie d'un suivi coloscopique
Source officielle1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
3 mai 2022
plusieurs examens complémentaires dont un scanner thoraco abdomino pelvien réalisé le 21 avril 2015, confirmant la présence d'un syndrome de masse, ainsi qu'une gastroscopie, une fibroscopie et une coloscopie
Source officielle1ère Chambre
672dbe28fc7b8fce99c73ec1
4 avril 2023
4 avril 2023
Indication de coelioscopie. Sous anesthésie générale, introduction du coelioscope qui découvre une cavité abdominale et pelvienne normale.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a2
3 avril 2006
3 avril 2006
Pour découvrir la cause de ces algies pelviennes, le docteur Z... a proposé la réalisation d'une coelioscopie exploratrice pouvant devenir opératrice en cas de découverte de brides abdominales.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
10 novembre 2009
nombreuses interventions qu'a subies cette patiente sur le plan gynécologique entre autres, fait planer un doute sur la contamination par les transfusions qui ont été faites; - la contamination par la coelioscopie
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cc6
12 mai 2021
12 mai 2021
et y ajoutant, Fixé l'indemnisation revenant à Madame [B] en réparation des préjudices consécutifs aux complications survenues dans les suites de l'intervention chirurgicale d'ovariectomie par coeslioscopie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01658_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
associées, qui n'ont pas d'explication coronarienne, et par une gonarthrose bilatérale, qui ne nécessite pas encore d'arthroplastie, et il souffrait d'une hernie inguinale qui a nécessité une cure par coelioscopie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B A, né le 16 septembre 1949, a subi une intervention de colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69612713cdc6046d47c28b1e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2025, a bénéficié d'un suivi médical lors de son incarcération et un rendez-vous a été pris le 24 février 2026 auprès de l'hôpital de [Localité 6] pour qu'il puisse faire une gastroscopie et une colioscopie
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01409_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
résection tumorale pour le traitement d'un cancer du colon, en décembre 2019, antérieurement à sa dernière entrée en France, et que son état de santé nécessite un dosage des marqueurs biologiques et une coloscopie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01390_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
O F, alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02188_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Souffrant de douleurs post-prandiales en rapport avec une pathologie lithiasique vésiculaire, Mme F..., née le 5 janvier 1989, a subi le 13 juin 2016 une cholécystectomie sous coelioscopie au centre hospitalier
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