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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
62e226903de91be2e9f7ea25
26 juillet 2022
ARRET N° [H] C/ [I] [G] Société BAMAG ITALIA SPA S.A.S. SYNERG'I S.C.
Chambre Sociale-Section 1
64e5a14bbd300fd969374c6b
22 août 2023
Il ressort pourtant des attestations de Mme [I] [J], animatrice, d'[Z] [P], assistance spa manager, et de Mme [Y] [M], spa manager, que la salariée avait déjà fait l'objet d'observations de sa hiérarchie
Pôle 5 - Chambre 2
5fca756765a270627b5af177
9 octobre 2020
Diesel SpA et Diesel France de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, et condamné in solidum les sociétés Diesel SpA et Diesel France à lui verser la somme de 10.000 euros au titre de l'article
12e chambre
6034d16389316cbb88a2ac26
20 septembre 2016
KUWAIT PETROLEUM ITALIA SpA et KUWAIT PETROLEUM AVIATION (FRANCE) SAS la somme de 19 500 euros, Condamner la société RANDSTAD à verser aux sociétés KUWAIT PETROLEUM ITALIA SpA et KUWAIT PETROLEUM AVIATION
6ème chambre
DCA_22VE00765_20240131
31 janvier 2024
La société Klécar soutient également que la SPL et la commune auraient fait preuve d'une légèreté blâmable en préemptant pour un montant qu'elles savaient manifestement erroné.
Pôle 5 - Chambre 5
5fd94427f119692b032eefb9
12 mars 2020
[J] à la SARL SPH (et non SPS) est intervenue le 16 avril 2007, soit à une date où le règlement intérieur, dont entend se prévaloir la coopérative, n'avait pas encore été modifié, encore que la validité
1ère Chambre
637dc88114982305d4c20288
11 octobre 2022
Le spa a été mis en service au début du mois de juin 2011.
5e chambre civile
69df2480cdc6046d4748334f
14 avril 2026
Il ajoute que les travaux d'installation d'un spa de nage envisagés par M.
Pôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
d'inscription au répertoire général : 12/10026 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Juin 2012 -Président du TC de PARIS 04 - RG n° 2012028546 APPELANTE Société FERRAGAMO PARFUMS SPA
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdc7
13 septembre 2012
Guillaume X..., de SPI DEVELOPPEMENT et du Syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Hespérides » seront déclarés mal fondés ; Sur l'appel en garantie de la SARL SPI DEVELOPPEMENT : Attendu
15e chambre
65449d9fc71a6a83181c8fe6
2 novembre 2023
[F], directeur général de la SPA du 3 octobre 2016 jusqu'à son licenciement en mars 2018, affirme dans ses deux attestations que la direction et la présidente de la SPA "étaient parfaitement au courant
CHAMBRE 1 SECTION 2
603217d75a579c4f7c6a4dcf
19 avril 2018
nouveau SPA : 4.000,00euros ; au titre de la reprise des habillages intérieurs : 6.000,00euros ; à titre de la privation de jouissance : 7.000,00euros ; au titre du remplacement du spa : 42.099,20euros
603766dd620c8743d0df6e2c
27 mars 2015
en la personne de Me [X], dont le siège social est sis [Adresse 3] - ayant son siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs du Mans sous le numéro 323 438 549 Société MUSTAD SPA
67f0ba61ea6533065f551ebe
3 avril 2025
Phoebus Garden et Spa de sa demande de dommages et intérêts ; - Condamné la société Hôtel Phoebus Garden et Spa à payer à la société Kalhyge 4 de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01953_20240115
15 janvier 2024
La société SPI Rhône a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 250 kWc.
615e0de5c25a97f0381f502c
4 octobre 2013
INTIMÉES : - SAS PRADA RETAIL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - Société de droit italien PRADA SPA prise en la personne de ses représentants
1ère chambre sociale
63c1057dbf9fd47c90a13729
12 janvier 2023
du code de procédure civile ; - condamné la société SPE Habitat aux dépens ; Par déclaration au greffe du 1er juillet 2021, la société SPE Habitat a formé appel de cette décision qui lui avait été
6e chambre
5fdca0c2feb4e404e0f674f4
8 novembre 2018
Elle a été nommée par avenant assistante sociale de la société SP3 à compter du 15 juillet 2015.
CHAMBRE SOCIALE C
6868b5179508abe851204604
4 juillet 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 24/09567 - N° Portalis DBVX-V-B7I-QCEO [M] C/ Association DEFENSE DE L'ANIMAL - CONFEDERATION NATIONALE DES SPA DE FRANCE ET DES PAYS D'EXPRESSION
2ème CH - Section 1
66c8261f5372bffe82563101
22 août 2024
SPB à verser aux consorts [V]-[O] la somme de 1.000 euros par application de l'article 700 1° du code de procédure civile. - condamné la S.A.S. SPB aux dépens de l'incident.
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