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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

62e226903de91be2e9f7ea25

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

ARRET N° [H] C/ [I] [G] Société BAMAG ITALIA SPA S.A.S. SYNERG'I S.C.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14bbd300fd969374c6b

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Il ressort pourtant des attestations de Mme [I] [J], animatrice, d'[Z] [P], assistance spa manager, et de Mme [Y] [M], spa manager, que la salariée avait déjà fait l'objet d'observations de sa hiérarchie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca756765a270627b5af177

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

Diesel SpA et Diesel France de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, et condamné in solidum les sociétés Diesel SpA et Diesel France à lui verser la somme de 10.000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

12e chambre

6034d16389316cbb88a2ac26

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

KUWAIT PETROLEUM ITALIA SpA et KUWAIT PETROLEUM AVIATION (FRANCE) SAS la somme de 19 500 euros, Condamner la société RANDSTAD à verser aux sociétés KUWAIT PETROLEUM ITALIA SpA et KUWAIT PETROLEUM AVIATION

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00765_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La société Klécar soutient également que la SPL et la commune auraient fait preuve d'une légèreté blâmable en préemptant pour un montant qu'elles savaient manifestement erroné.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94427f119692b032eefb9

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

[J] à la SARL SPH (et non SPS) est intervenue le 16 avril 2007, soit à une date où le règlement intérieur, dont entend se prévaloir la coopérative, n'avait pas encore été modifié, encore que la validité

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Le spa a été mis en service au début du mois de juin 2011.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2480cdc6046d4748334f

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Il ajoute que les travaux d'installation d'un spa de nage envisagés par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162da6bdda066944ee0e823

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

d'inscription au répertoire général : 12/10026 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Juin 2012 -Président du TC de PARIS 04 - RG n° 2012028546 APPELANTE Société FERRAGAMO PARFUMS SPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Guillaume X..., de SPI DEVELOPPEMENT et du Syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Hespérides » seront déclarés mal fondés ; Sur l'appel en garantie de la SARL SPI DEVELOPPEMENT : Attendu

Source officielle
CA

15e chambre

65449d9fc71a6a83181c8fe6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[F], directeur général de la SPA du 3 octobre 2016 jusqu'à son licenciement en mars 2018, affirme dans ses deux attestations que la direction et la présidente de la SPA "étaient parfaitement au courant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603217d75a579c4f7c6a4dcf

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

nouveau SPA : 4.000,00euros ; au titre de la reprise des habillages intérieurs : 6.000,00euros ; à titre de la privation de jouissance : 7.000,00euros ; au titre du remplacement du spa : 42.099,20euros

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603766dd620c8743d0df6e2c

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

en la personne de Me [X], dont le siège social est sis [Adresse 3] - ayant son siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs du Mans sous le numéro 323 438 549 Société MUSTAD SPA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba61ea6533065f551ebe

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Phoebus Garden et Spa de sa demande de dommages et intérêts ; - Condamné la société Hôtel Phoebus Garden et Spa à payer à la société Kalhyge 4 de la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01953_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société SPI Rhône a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 250 kWc.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0de5c25a97f0381f502c

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

INTIMÉES : - SAS PRADA RETAIL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - Société de droit italien PRADA SPA prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63c1057dbf9fd47c90a13729

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

du code de procédure civile ; - condamné la société SPE Habitat aux dépens ; Par déclaration au greffe du 1er juillet 2021, la société SPE Habitat a formé appel de cette décision qui lui avait été

Source officielle
CA

6e chambre

5fdca0c2feb4e404e0f674f4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Elle a été nommée par avenant assistante sociale de la société SP3 à compter du 15 juillet 2015.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5179508abe851204604

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 24/09567 - N° Portalis DBVX-V-B7I-QCEO [M] C/ Association DEFENSE DE L'ANIMAL - CONFEDERATION NATIONALE DES SPA DE FRANCE ET DES PAYS D'EXPRESSION

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66c8261f5372bffe82563101

Appel

22 août 2024

22 août 2024

SPB à verser aux consorts [V]-[O] la somme de 1.000 euros par application de l'article 700 1° du code de procédure civile. - condamné la S.A.S. SPB aux dépens de l'incident.

Source officielle

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