[Z] auprès de la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, venant droit de la SA SYGMA Banque, - constaté que la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE avait commis une faute à l'égard de M.

[A] [G] et Mme [Z] [G] ont confié la construction de leur maison individuelle à la société [Q] [H], assurée auprès de la société SMA-Sagena.

personnel de Messieurs [Y] et [O] à l'égard de la Sci, ceux-ci ayant la possibilité de se substituer des tiers dans leur engagement.

En mai 1979, elle a été engagée par Cetelem, devenue BNP Paribas Personal Finance, en qualité d'attachée commerciale.

Aucun salarié n'était en mesure d'assurer les remises de chèques et d'espèces en banque et personne n'avait été désigné pour lire et traiter les emails.

la direction avec éloignement des membres de l'ancienne direction et non engagement de reprise du personnel administratif.

[D] s'est engagé à se constituer caution personnelle de l'engagement de la société [Localité 15] au bénéfice de la société [10] au plus tard le 15 octobre 2016, et la société [Localité 15] s'est engagée

-personnel de services -personnel d'encadrement.

Elle assure l'exploitation de divers Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) dont l'EHPAD « [9] » sis à [Adresse 7], et l'EHPAD « [8] », sis à [Adresse 11].

Cependant, il ne s'agit ici ni de la responsabilité civile de l'assuré à l'égard des tiers (risque A) telle que définie au contrat, ni de la responsabilité civile de l'assuré à l'égard de son personnel

ne répondant pas à la définition de tiers'' lesquels sont définis comme étant « toute personne autre que l'assuré responsable (...), le conjoint de l'assuré responsable du sinistre (..), les ascendants

(chiffre d'affaires en net recul, problèmes de personnel, problèmes de management, sur l'avis positif de Serge X..., la concession a été renouvelée mais sous la réserve de certaines actions (apport personnel

[T] [Y] a été engagé à compter du 14 février 2000 par l'association [1] située [Adresse 2] à [Localité 1] en qualité d'agent d'entretien et de gardien.

l'encadrement du personnel SSIAP 1 et 2 du groupe d'établissements ; - d'assurer ou de faire assurer les formations du site ; - de participer aux astreintes SSIAP 3 définies par planning ; - de participer

la responsabilité contractuelle de la SA BOCCARD ; que le contrat fait porter la responsabilité de l'opération par la SA SAMA lorsque c'est son personnel qui en assure le contrôle et la direction ce qui

; 2. elle a violé les articles 1, 3 et 4 du contrat d'exercice, ainsi que son article 7 qui obligent le chirurgien à assurer la continuité des soins des malades hospitalisés, à répondre aux urgences

A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Mme [P] a été engagée en qualité de directrice par l'association [1] (l'association), ayant pour objet principalement d'assurer la gestion des biens des mineurs et majeurs

Frédéric H... ainsi complétée par une personne d'expérience pouvant assurer la pérennité et l'avenir de Neoptec et Neoptec Techniques puisque j'avais alors déjà 65 ans.

Prioritairement assumée par les parents de l'enfant, la charge de l'enfant peut être assurée dans les faits par des personnes physiques ayant ou non un lien de parenté avec l'enfant.

Précisément, l'examen des pièces produites par chacune des parties sur les charges par elle assumées, au-delà de quelques dépenses ponctuelles qu'a pu assurer Monsieur [C] et qui résultent d'extraits de