de travail rectifiés EXPOSE DES FAITS Pour l'exposé des faits la Cour retient pour éléments constants : Monsieur Manuel Y... a été engagé par les époux X... et Marlène ALVA, en qualité de gardien-jardinier

suivantes : . les taxes foncières et d'habitation du domicile conjugal et de la résidence secondaire de LA CIOTAT, . les gros travaux d'entretien et de réparation des bâtiments, de la piscine, des jardins

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [V] [K] [N] a été engagée par contrat à durée indéterminé par l'Association de Gestion de la Résidence Le Jardin des Moines (devenue l'Association Omeg'age gestion) à compter du

CHARLES GEORGES C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE CIMIEZ Grosse délivrée le : à :S.C.P. MAGNAN la S.C.P.

[J] [R] et Mme [D] [K], épouse [R] (les époux [R]) deux maisons d'habitation, un jardinet et un jardin sis aux n° 8 et 10 de la même impasse, cadastrés section A [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4

jardin à usage privatif pour un des copropriétaires - la SA JACQUES ROUSSEL, sous-traitant de la SARL ESPACES VERTS et JARDINS, - la SA SOCOTEC en qualité de contrôleur technique avec notamment une mission

Dans ce contexte, nous sommes contraints de réorganiser la société FORT ROYAL RESORT, et dans ce cadre de supprimer votre poste d'assistant maintenance jardinier ».

. : 04/05015 PG/CACONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AVIGNON12 octobre 2004Section: EncadrementSARL MAISON COTE JARDINC/LLAMASCOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 08 NOVEMBRE 2006APPELANTE :SARL MAISON COTE

[Q] est gérant de la SARL J2L, elle-même gérante et associée majoritaire de la société civile de construction vente (SCCV) Les Jardins de [Adresse 3].

n'est pas démontré ; que la configuration du jardin ne justifie pas la demande en versement d'une 'indemnité dans la mesure où les plans prévoyaient un jardin comprenant une pente inférieure à 5 % sur

Phamuel X...était engagé en qualité de jardinier, au sein de la Société Jardinerie de l'Ile par un contrat à durée indéterminée à temps partiel.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 FEVRIER 2008 No 2008/ 45 Rôle No 06/08905 Syndicat des Copropriétaires LES JARDINS DE GORBELLA C/ S.C.P

communication d’une copie du courrier de dénonciation adressé à la Direction des autorisations d'urbanisme et des permis de construire concernant les travaux effectués sur une annexe cadastrée DY 110 dans son jardin

Une terrasse -varangue et un jardin avec jouissance privative.

Aux termes de ses dernières écritures notifiées le 23 février 2026, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens, le syndicat des copropriétaires Les Jardins du Pont du Lys demande à la

Se plaignant de ce qu'il lui aurait été vendu un espace de jardin avec abri cuisine d'été, local technique, mur de clôture qui se trouveraient édifiés sur une parcelle appartenant au domaine public de

à l'égard du syndicat des copropriétaires Les Jardins De Thalassa.

côté Sud-Est), tandis que les époux [C] auraient à leur usage exclusif la partie de terrain figurant en teinte verte sur le plan, c'est-à-dire la partie du jardin côté Nord-Ouest. 14.