CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91576
14 mai 2014
emploi en qualité de menuisier d'atelier coefficient 150.
Page 4 sur 258
Pôle 4 - Chambre 6
5fd942f48939ad299eacf9db
13 mars 2020
, pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures.
6253c9b1bd3db21cbdd890ab
24 janvier 2007
Le 2 mars 2006, la société Profession Menuisier Languedoc a interjeté appel de cette décision.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6350e47b42150aadff23da6c
19 octobre 2022
[P] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; - condamne en conséquence la société Cardoit Menuiserie et Agencement à payer à M.
6253ca5abd3db21cbdd8ace3
17 janvier 2008
Ayrault, menuisier à La Crau (83260), en date du 5 octobre 1992, d' un montant de 10. 579, 12 F TTC, correspondant à divers travaux de réparation sur menuiseries neuves, - la lettre de l' O.
Chambre sociale
62da3ddc2eb797effb0701e4
21 juillet 2022
Vous étes le seul à ne pas avoir terminé ce chantier nous contraignant à faire appel à un autre menuisier pour finaliser les travaux.
6253cac1bd3db21cbdd8bf8d
25 mars 2008
Monsieur Jean- Pierre X..., menuisier- ébéniste de formation, a réalisé des travaux de menuiserie pour le compte de Monsieur Y... au bénéfice des sociétés dont ce dernier était gérant puis à son domicile
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03343_20230711
11 juillet 2023
S'agissant des désordres affectant les menuiseries : 9.
TARIFICATION
6879d86265b5a3ab8ca54ef3
11 juillet 2025
[G] manipulait des plaques d'amiante, utilisait des gants amiantés, ainsi que des matériaux amiantés lors de ses fonctions, - le métier de menuiser exercé par M.
CHAMBRE SOCIALE B
5fdb719030078b4ff6ea7dfd
8 mars 2019
L'entreprise est organisée en deux ateliers de production: - l'atelier Chaudronnerie - l'atelier Menuiserie [I] [Y] a été embauché par la SARL SMG ANDRE TURTSCHI à compter du 1er juin 1986 en qualité
Chambre civile
62760c86593736057d78a9e2
5 mai 2022
MENUISERIES DE FRANCE immatriculée au RCS de BRIVE-LA-GAILLARDE sous le numéro 753 589 977, Société MAAF ASSURANCES, S.C.P.
6253c9dfbd3db21cbdd8969e
27 juin 2007
* ** FAITS ET PROCEDURE Jeanne Y... a été engagée par la SARL AZUR MENSUISERIES à compter du 12 mai 2003 en qualité de secrétaire selon contrat initiative emploi.
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9be7c45d709b4f6291c72
28 novembre 2019
Le 1er décembre 2015, ils ont demandé à la société Leroy Merlin de se charger de la pose de ces menuiseries.
CHAMBRE SOCIALE
6451fabb48616ed0f8cd4e95
2 mai 2023
Au soutien de ses prétentions, la société RN menuiserie fait valoir que : I.
63c8eeb9dc5b777c90992e3c
18 janvier 2023
[T] [G], né en 1967, a été engagé en qualité de compagnon menuisier par la SARL Menuiseries Tabuteau, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 décembre 2014.
Sociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76d0
18 octobre 2024
Le 14 octobre 2020, le redressement judiciaire de la société D'HOME MENUISERIE a été converti en liquidation judiciaire, la SELAS MJS PARTNERS, étant nommée en qualité de liquidateur.
662c94edb787c4000862f55d
26 avril 2024
[G] [V] dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 10 juillet 1989, en qualité de menuisier. A compter de juillet 2018, M.
Chambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acd
2 novembre 2022
Elle a confié les travaux de menuiseries à l'EURL Menuiserie [Z].
4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c6
3 juillet 2025
à son égard au titre du contrat d'entreprise, avec sa créance réciproque à l'égard de la société Arimus Menuiserie au titre de ce même contrat, - fixer sa créance à l'égard de la société Arimus Menuiserie
Chambre commerciale
6a0ea163cdc6046d4766a480
20 mai 2026
[O] [P] en leur qualité de cautions de la société Menuiserie [P], pour y être contraint(e) par tous moyens et voies de droit à payer à la SA Société Générale la somme principale de cent quatre-vingt-seize