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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91576

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

emploi en qualité de menuisier d'atelier coefficient 150.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd942f48939ad299eacf9db

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

, pour la réalisation des travaux de menuiseries extérieures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ab

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Le 2 mars 2006, la société Profession Menuisier Languedoc a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6350e47b42150aadff23da6c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[P] ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; - condamne en conséquence la société Cardoit Menuiserie et Agencement à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace3

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Ayrault, menuisier à La Crau (83260), en date du 5 octobre 1992, d' un montant de 10. 579, 12 F TTC, correspondant à divers travaux de réparation sur menuiseries neuves, - la lettre de l' O.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddc2eb797effb0701e4

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Vous étes le seul à ne pas avoir terminé ce chantier nous contraignant à faire appel à un autre menuisier pour finaliser les travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8d

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Monsieur Jean- Pierre X..., menuisier- ébéniste de formation, a réalisé des travaux de menuiserie pour le compte de Monsieur Y... au bénéfice des sociétés dont ce dernier était gérant puis à son domicile

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03343_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

S'agissant des désordres affectant les menuiseries : 9.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6879d86265b5a3ab8ca54ef3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[G] manipulait des plaques d'amiante, utilisait des gants amiantés, ainsi que des matériaux amiantés lors de ses fonctions, - le métier de menuiser exercé par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb719030078b4ff6ea7dfd

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

L'entreprise est organisée en deux ateliers de production: - l'atelier Chaudronnerie - l'atelier Menuiserie [I] [Y] a été embauché par la SARL SMG ANDRE TURTSCHI à compter du 1er juin 1986 en qualité

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MENUISERIES DE FRANCE immatriculée au RCS de BRIVE-LA-GAILLARDE sous le numéro 753 589 977, Société MAAF ASSURANCES, S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8969e

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

* ** FAITS ET PROCEDURE Jeanne Y... a été engagée par la SARL AZUR MENSUISERIES à compter du 12 mai 2003 en qualité de secrétaire selon contrat initiative emploi.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9be7c45d709b4f6291c72

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Le 1er décembre 2015, ils ont demandé à la société Leroy Merlin de se charger de la pose de ces menuiseries.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fabb48616ed0f8cd4e95

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Au soutien de ses prétentions, la société RN menuiserie fait valoir que : I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eeb9dc5b777c90992e3c

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[T] [G], né en 1967, a été engagé en qualité de compagnon menuisier par la SARL Menuiseries Tabuteau, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 décembre 2014.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76d0

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le 14 octobre 2020, le redressement judiciaire de la société D'HOME MENUISERIE a été converti en liquidation judiciaire, la SELAS MJS PARTNERS, étant nommée en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94edb787c4000862f55d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[G] [V] dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 10 juillet 1989, en qualité de menuisier. A compter de juillet 2018, M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6363688a37e31b7f74444acd

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Elle a confié les travaux de menuiseries à l'EURL Menuiserie [Z].

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25c6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à son égard au titre du contrat d'entreprise, avec sa créance réciproque à l'égard de la société Arimus Menuiserie au titre de ce même contrat, - fixer sa créance à l'égard de la société Arimus Menuiserie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a0ea163cdc6046d4766a480

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[O] [P] en leur qualité de cautions de la société Menuiserie [P], pour y être contraint(e) par tous moyens et voies de droit à payer à la SA Société Générale la somme principale de cent quatre-vingt-seize

Source officielle