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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00169_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

chirurgicale nécessitée par la tendinite survenue au cours du service ; la responsabilité du centre hospitalier de Grenoble dans la survenance de cette algodystrophie a été limitée à une perte de chance

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63ca42ba9066fd7c90fc2592

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[T], non seulement de l'absence de verrouillage de la prothèse par les vis et d'une possibilité de ré-intervention des le lendemain de l'opération, mais surtout d'une possibilité de ré-intervention après

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02301_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle a subi le 7 octobre 2011 une intervention chirurgicale au CHU de Bordeaux comprenant une neurolyse du nerf ulnaire au niveau du coude droit ainsi qu'une arthroscopie du poignet droit.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA02695_20240322

Admin. Appel

22 mars 2024

22 mars 2024

Il résulte également de l'instruction que l'intervention chirurgicale réalisée le 13 novembre 2017 a été réalisée conformément aux données acquises de la science à l'époque des faits tant sur le plan

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_22VE00237_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Peu après l’intervention, d’importantes complications sont survenues en raison d’une perforation secondaire du sigmoïde. L’intéressée et son conjoint, M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Ces traitements ne donnant pas satisfaction, Mme E a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 3 octobre 2012 afin de procéder à une nouvelle résection iléo caecale de 30 centimètres avec anastomose

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e3cb8fa004f57da37f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

À partir de septembre 2015, des complications sont apparues et en janvier 2016, il a subi une nouvelle intervention chirurgicale pratiquée par le Dr [Y] suite à un diagnostic de pseudarthrose.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e0d537e8fd1e05797fa1ad

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

; Que l'arthroscopie du genou gauche a été réalisée plus d'un mois après le choc, et qu'il ne résulte également aucun dommage de cette intervention, quand l'expert le docteur [G] n'a pas remis en

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b2514abc2618d50e0507

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Il est également établi que l'hémiplégie est la conséquence directe du geste médical non fautif pratiqué au cours de l'intervention chirurgicale du 27 février 2006.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00488_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

A préalablement à l'intervention chirurgicale dont il a fait l'objet en application des principes exposés au point 3 du présent arrêt. 8.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256cfcf93851fdd647df

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[G] serait une complication des interventions dont il a bénéficié, mais démontre que malgré des interventions chirurgicales bien conduites, des décollements de rétine peuvent évoluer vers la perte de l'oeil

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

l'anesthésie et juste avant l'exploration chirurgicale coelioscopique ; que cette possibilité de marquage n'a pas été évoquée lors de la préparation de l'intervention chirurgicale ; que le docteur [K]

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9f795ac279b38cddadf21

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

L'intervention s'est déroulée normalement sur le plan chirurgical ; M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5ff6c7633dcd15b39db

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il ressort du rapport d'expertise des docteurs [I] [T] et [J] [X], non techniquement utilement contesté, que : - Mme [E] [O] a dû subir le 5 décembre 2014 une intervention chirurgicale réalisée par

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6438f261a942a604f5e93498

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le jugement dont appel : Par jugement rendu le 27 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Lille a : déclaré recevable l'intervention volontaire de la société Swisslife assurances de biens ; prononcé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bf

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

sans état antérieur décrit par la victime ; que la dysphonie et la gêne à la déglutition sont imputables à la paralysie laryngée droite subie suite à l'intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89090

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

Attendu qu'il en résulte que l'intervention chirurgicale n'est intervenue qu'entre douze et quatorze heures après le début symptomatique de la torsion testiculaire alors que le délai raisonnable de détorsion

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02423_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

B dans les suites l'intervention chirurgicale. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a72

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Elle a subi une intervention chirurgicale pour collection d'un abcès le 13 février. Elle a regagné le 28 février le service de dermatologie.

Source officielle
CA

Premier Président

64c35c83f01612d969df0026

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le 5 juillet 2023, après l'intervention du SAMU à son domicile pour des troubles graves du comportement, sa curatrice a demandé son admission en soins psychiatriques au centre hospitalier [5] de [Localité

Source officielle

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