juridictionnelle totale numéro 2024-001844 du 23/04/2024 Monsieur [H] [K] ès-qualités de liquidateur de la Société SARI PIZZA de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] non représenté Nous, Edgard

de STRASBOURG INTIME : Monsieur [C] [Z] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] / france représenté par Me Florence DREVET-WOLFF, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard

RHENUS LOGISTICS ALSACE [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Matthieu AIROLDI, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé

avocat au barreau de Mulhouse INTIMÉ : Monsieur [L] [T] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocat au barreau de Mulhouse Nous, Edgard

INTIMÉE : L'association APOIN prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Mathieu HERQUE, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard

d'inscription au répertoire général : 11/16083 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 mai 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - 7ème CHAMBRE - RG n° 2010083272 APPELANTE Société KONINKLIJKE EDUARD

SIDEC [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Mélanie THOMAS-COTTEAUX de la SELARL MTC AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Edouard MOUROT, avocat au barreau de ROUEN

Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00840 Monsieur [B] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Edouard

17 Juin 2021 APPELANTE SA GONESDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Edouard

Monsieur [T] [O] [S] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard

Clemenceau 21037 DIJON CEDEX représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société MCM INTÉRIM (nom commercial BTI INTÉRIM) 40 avenue Edouard

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 février 2023, M. et Mme A, représentés par Me Edouard Lalos, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2000414/1-2du 3 janvier

Dossier communiqué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 21 juin 2022 par Monsieur Edouard

SOCIETE NOUVELLE VALDONNE MATERIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Edouard BOUSQUET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Sylvie DURAND, Greffière présente à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, à laquelle il a été procédé au rapport, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard

Madame [T] [P] née le [Date naissance 2] 1934 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Me Cécile MAGGIULLI, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Edouard

délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère, Madame Laura TARDY, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Edouard

par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère

35L7-V-B7D-CAGT5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Juillet 2019 Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° 19-002499 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Edouard