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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9d6b6fd08a51136d9807f
14 novembre 2019
retenue par l'expert, qui a consisté pour le banc supérieur à prendre en compte les prix pratiqués sur les factures de sable livré par la société Sibelco France à la société La Rochère, de même ordre de grandeur
12e chambre section 2
6034be4d8a795ba9932ae9ff
4 octobre 2016
produits ; que par ailleurs, de par leur nature, les résultats des modèles de volumes de ventes ne sont pas invalidés par une comparaison arithmétique des valeurs observées, mais d'après les ordres de grandeur
Chambre sociale
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4 avril 2013
Maître BELLEGARDE, avocat au barreau de PAU INTIMÉE : SOCIETE PAPREC SUD OUEST ATLANTIQUE établissement [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître PEBRIER de la SCPA GRANRUT
Cour d'Appel
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14 mars 2001
B1087) LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, 4 Avenue de Ruysdael - 75008 PARIS Partie intervenante, appelant, représenté par Maître DE LAMOTTE Isabelle de la SCP GRANRUT
6253c8b1bd3db21cbdd85fd8
15 mai 2002
mesures de réduction des salaires imposées par l'employeur, compte tenu "d'une garantie de ressources" pendant quatre ans, ne permettaient pas à la société d'économiser plus de 10 MF, soit un ordre de grandeur
Pôle 2 - Chambre 1
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15 mai 2012
[Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) assistés de Me Sabine du GRANRUT (avocat au barreau de
Pôle 5 - Chambre 2
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14 janvier 2011
prise en la personne de son gérant, ayant son siège [Adresse 1], représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour, assistée de Maître Estelle BENATTAR plaidant pour la SCP GRANRUT
6163964d5fe465b53b77f549
17 décembre 2010
Ces chiffres sont du même ordre de grandeur que les 29.851 DVD vendus du «Lac des cygnes» cité par Maître [W] dans son dire évoquant un état qui ne couvrait pas, il le précise, toutes les ventes dudit
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
du 19 novembre 2012 transmis au maître d’ouvrage délégué et au maître d’œuvre, le principe des travaux modificatifs envisagés, elle a toutefois précisé qu’il convenait de « faire un essai en vraie grandeur
1ère Chambre civile
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2 juillet 2024
immatriculée au RCS de REIMS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Agnès GRANDET
15e chambre
63104bea4709e24f13d555d8
31 août 2022
Les relations entre les parties sont soumises à la convention collective nationale des jardineries et graineteries.
1ère chambre civile B
631834a50876004f131a5f59
6 septembre 2022
au barreau de LYON, toque : 938 INTIMES : Mme [I] [X] [Adresse 14] [Localité 8] Représentée par la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2403 Assistée de la SELARL GRANVELLE
Pôle 6 - Chambre 3
68df5a3321a269c127203a1e
1 octobre 2025
Merci de faire un test grandeur nature et de vérifier et merci de tenir compte de mes remarques ' éclaire les difficultés de certains salariés à travailler avec ce dernier.
Chambre Sociale
63ca43159066fd7c90fc27f5
19 janvier 2023
Bocavet grandit avec 4 sites aussi importants les uns que les autres. On a besoin de repères, que les gens se rencontrent entre sites.
644b63c6c51457d0f882ddf7
27 avril 2023
Jardineries et graineteries (IDCC 1760). Personnels des ports de plaisance (IDCC 1182). Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (IDCC 1077).
627b562676c5d9057df802c7
10 mai 2022
personnels de rééducation à qui vous déniez le moindre apport dans le développement de l'enfant : '[...] de toutes façons lorsqu'il y a amélioration, ce n'est pas grâce au traitement, parce que l'enfant grandit
4e Chambre A
6031e10da34bcbb4b056b7ce
14 juin 2018
l'immeuble ; à cet égard, il a indiqué que si les résultats obtenus ne peuvent qu'être approximatifs, ils n'en sont pas moins suffisants eu égard au but recherché consistant à vérifier un ordre de grandeur
12e chambre
5fd984fc363312748dfce191
16 janvier 2020
L'homogénéité des températures sur chaque résistance n'est pas respectée, l'écart des températures est de l'ordre de grandeur de la consigne donnée au calculateur (exemple : consigne donnée à 150° à un
Pôle 3 - Chambre 1
5fdaba9d7979bb4c0a43137f
29 mai 2019
naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Sabine du GRANRUT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03694_20230510
10 mai 2023
Cette étude insistait donc sur la variabilité importante de la perméabilité et indiquait que les valeurs de perméabilité calculées étaient des ordres de grandeur et non des valeurs absolues. 10.
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