CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

804 résultats pour « Lardeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee020a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [Y] [N] [I] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc3

Appel

3 février 2015

3 février 2015

comparant-assisté de Maître SULTAN de la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 091355 INTIMEE : La SAS DYNAMISM AUTOMOBILES Secteur d'Activités du Landreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f355

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

MSHANGAMA, avocat au barreau de NANTES INTIMEES : Madame Catherine A... ... 44430 LE LOROUX BOTTEREAU Madame Bernadette Y... ... 49230 TILLIERES Madame Evelyne C... ... 44430 LE LANDREAU

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879851eeae4f1309d36e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

L'intimé rappelle qu'il a subi un traumatisme ouvert au niveau du mollet de la jambe droite avec lésions cutanées en lambeaux, bénéficiant de parage et suture, ayant entraîné des gonalgies internes persistantes

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9f90f624005e653f60e

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

83] [Localité 40] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Maître Paul RENAUDOT Membre de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f99c979aae19b191c5a

Appel

7 août 2024

7 août 2024

fait mention d'une paraplégie flasque séquellaire de niveau sensitif T10 ou T12 avec des troubles génito-sphinctériens et des escarres ischiatiques ayant nécessité des mises à plat chirurgicales avec lambeaux

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

l'usage d'un fauteuil roulant durant plusieurs mois, d'un déambulateur, d'un arthromoteur, le port d'attelles, le port d'un plâtre bivalvé alterné ainsi que le rasage des cheveux pour la réalisation du lambeau

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f43b7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MMA IARD demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe DAN de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - société

Source officielle
CA

3e Chambre B

6032190202947550971c3563

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

siège social [Adresse 13] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de la SCP DELAGE - ARENA - DAN - LARRIBEAU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

traitement d'une fistule - 19/12/2008 : curetage d'ostéomyélite du tibia droit - 22/12/2008 : reprise pour pansement local et curetages itératifs (anesthésie générale) - 02/01/2009 : prélèvement de lambeau

Source officielle
CA

13e chambre

5fd93222fd7ff01235447938

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

assignations des 24 et 26 mars 2014 délivrées aux sociétés SEE Simeoni et Toit et Joie, les organes de la procédure collective ayant ensuite été régulièrement mis en cause, a : - mis hors de cause la SCP Laureau

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

exercice domicilié en cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 7] / france représentée par Me Didier ARENA de la SCP DELAGE - ARENA, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Hadrien LARRIBEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd1

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

mauvaises conditions météorologiques relevées par le maître de l'ouvrage lors de l'application de la première couche puisque contrairement au premier sinistre, le SIKATOP 121 ne se décolle pas en lambeaux

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00709_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Le 3 novembre 2010, une excision de nécrose partielle du lambeau fascio-cutanée et une greffe de peau ont été réalisées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0c05d6f7f678d49434

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[S] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS TACHON MICALLEF, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f050

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[K] [VU] [Adresse 7] [Localité 2] Comparant, assisté de Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS TACHON MICALLEF, avocat au barreau de MOULINS INTIME M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f9509a40f8b0008cb76f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

INTIMES Monsieur [B] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 480, avocat postulant, ayant pour avocat plaidant Me Lionel LARDOUX

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69f449ffcdc6046d472f1541

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

terrain alors même qu'elle a signé les 4 et 6 janvier 2024 un compromis de vente de ses parcelles en vue de la création de quatre lots à bâtir, sous réserve de l'accessibilité par le [Adresse 4], d'une largeur

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623987cdc6046d47d5b492

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

] Mutuelle L'AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 6] représentée par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ebdcdc6046d4768bc82

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Q] a relevé le fait que le mur du garage des époux [G] venait empiéter sur le fonds appartenant à Mme [V], sur une largeur variant de 7,7 cm (à l'ouest) à 15,3 cm (à l'est).

Source officielle

Page 40 sur 41

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC188 résultats

Journal officiel
Radiations

LARDEAUX, Aristide Francis

SIREN 641615752Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

EARL LARDEAU

SIREN 423347335Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

09/06/2026

Voir →

Créations

TOLU, Emma, Valérie, Sonia, TOLU LARDEAUX

SIREN 104351507Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

19/05/2026

Voir →

Radiations

LARDEAU, Olivier

SIREN 824677363Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Radiations

LARDEAU, Alain Jacques

SIREN 313843849Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

02/04/2026

Voir →