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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65a0efa85bbe450008b2cfdf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sociétés sous le numéro 542 097 902 RCS PARIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, pour ce domicilié audit siège Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65a240897ca18b0008e583fc

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

En effet, il résulte des éléments médicaux produits que Mme [M] a présenté à l'été 2017 une perte subite de l'audition de l'oreille gauche.

Source officielle
CA

17e Chambre

6033a66c8ba65b5ab3d68cc9

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Je ne veux pas leur mettre la puce à l'oreille c'est en notre défaveur ».

Source officielle
CA

17e chambre

5fdacb45b920fc5d7153fcb9

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Il n'est pas non plus contesté qu'une soirée de départ avait été organisée le 19 juin 2015 par l'employeur au « Bouche à oreille » à [Localité 5] où le personnel des deux agences MMA dirigées par M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE02089_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

En effet, trois espèces protégées, le grand murin, le murin à oreilles échancrées et le murin à moustaches, ont été recensées sur le site, notamment dans les galeries abandonnées en pied de falaise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85707

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

nouvelles sources de contamination ont été explorées telles que des séjours prolongés en zone de moyenne et forte endémie, le rasage chez un barbier dans certains pays, le tatouage, le percement des oreilles

Source officielle
CA

10e Chambre

616348f7543823d76b031797

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

d'expertise et du rapport du sapiteur que monsieur [K], né le [Date naissance 1] 1971, a subi suite à son agression un traumatisme cranio-encéphalique grave avec coma et avulsion presque totale de l'oreille

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00397_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

irréversibles: séquelles d'une coxarthrose droite, séquelles au pied gauche à la suite d'une hernie discale et séquelles de traumatismes sonores nécessitant le port permanent d'appareils auditifs aux deux oreilles

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02089_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

trains, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant ou résiduel et celui engendré par la circulation ferroviaire, ni la durée cumulée de leur apparition, qui caractérisent la nuisance perçue par l’oreille

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02092_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

trains, c’est-à-dire la différence entre le bruit ambiant ou résiduel et celui engendré par la circulation ferroviaire, ni la durée cumulée de leur apparition, qui caractérisent la nuisance perçue par l’oreille

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04621_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

. / () / Ne sont pas pris en compte : / ' les saillies de toiture, balcons, motifs de façades, oriels, situés à 3 m du sol au moins dans la limite de 1 m de profondeur ; / () / Dans les secteurs de projets

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7cab3cb8dca058e3e7d23

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

et de l'industrie de PARIS sous le numéro 542 097 902 ( intimée dans le dossier 20/ 1217 ), ( appelant dans le dossier 22/582 et le dossier 22/523 ) Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7cab6cb8dca058e3e7d42

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avenue Halley - Parc de la Haute Borne - 59866 VILLENEUVE D'ASCQ inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE sous le numéro 419 446 034 Représentée par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62c91af7f3eafe9fcf076048

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

] consistant à lui prendre le bras, lui toucher les épaules en l'appelant 'ma belle', à se coller contre elle ou à approcher son visage trop près d'elle pour lui parler, à lui chuchoter des mots à l'oreille

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b6223d7c4f13705302

Appel

30 août 2022

30 août 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Yann BENOIT de la SCP ORIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24b1cdc6046d474836b2

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle mentionne le fait que l'étude Oriol menée dans les mines, ainsi que divers prélèvements effectués sur les machines employées au fond, ont confirmé la présence de produits amiantés dans les équipements

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69673ebbcdc6046d473a3d8f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Z], était au courant de la 'malhonnêteté' de Mme [V] mais qu'il faisait la sourde-oreille et que la direction était également avisée du non respect des normes d'hygiène alimentaire par la salariée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613d57cdc6046d47c47bb0

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La technicienne a procédé à une 'mesure par oreille'.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63b91b04b63d827c909cad93

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[C] a écrit par mail que les oreilles servant à verrouiller le flexible en question étaient cassées mais n'empêchaient pas de s'en servir en respectant les consignes et sans danger.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a6608fbbd03a05db9653de

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

retenu que l'employeur n'avait pas mis en oeuvre les moyens nécessaires pour préserver ses salariés lors des travaux réalisés au sein des locaux professionnels et que l'utilisation de simples bouchons d'oreille

Source officielle

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