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8 149 résultats pour « Robert-Aupetit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00223_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

juillet 2021 par lequel l'établissement public foncier local de Martinique a retiré son arrêté du 9 juillet 2021 portant préemption de la parcelle cadastrée section AR n° 235 située 247 route du port au Robert

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02727_20220901

Admin. Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

A, représenté par Me Robert demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler l'arrêté du 25 mars 2019 ; 3° d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de réexaminer sa situation dans le délai

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbc

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

légal Site Industriel de Gandrange BP 3 57360 AMNEVILLE Représentée par Me SOUMAN (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me HEMZELLEC (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Robert

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd0a751ad25374818d296c

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Portalis 35L7-V-B67-BXGXU Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Septembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/03413 APPELANT Monsieur Léon Robert

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CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee7

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

L'un des agresseurs, appelé "Robert" et armé d'un marteau, sommait les deux victimes, surprises dans leur sommeil, de ne pas bouger en réclamant de l'argent et des bijoux.

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CA

Chambre civile TGI

6538b4407ffc2c8318ee0242

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

9] [Localité 25] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [AZ] [X] [NR] [Adresse 20] [Localité 25] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-6

6438f1cca942a604f5e931b5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANTES Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 12], demeurant [Adresse 13] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, postulant

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CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Robert Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cb

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

C / Roberto Z... Angélique Z... épouse A... Marie Germaine Roberte C... veuve D... Christiane Hélène Françoise D... épouse B... Nicole Marie-Françoise D... épouse H...

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c1

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Avril 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

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CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a22

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

L'affaire a été fixée à l'audience du 02 Juin 2014 par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert Z..., Président de chambre, de

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d45

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

Robert Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e41

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

--- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 01 Décembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert

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CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92342

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed64

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

A l'audience de plaidoirie du 05 Décembre 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Jean-Pierre

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CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d5

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

Robert X... L'AUXILIAIRE Mme X... S. A. R. L.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034d9126b510d03f8810b61

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857b1

Appel

26 juin 2001

26 juin 2001

ROBERT DEBATS : A l'audience publique du 07 Mai 2001 A l'issue des débats, le Président a indiqué que l'arrêt serait rendu à l'audience du 5 juin 2001.

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Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb4

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

. [**][**] APPELANTE : Madame Norberte Aimée X... épouse Y... 49 boulevard Robert Schumann 44300 NANTES représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée

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CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89457

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et / ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires SA OGT OFFICE DE GESTION ET DE TRANSACTIONS C / Robert

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