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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9de
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/ 2026 du 23/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Madame Marie Rose
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f66
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Il ajoutait s'être rendu compte au niveau de la roue avant d'un défaut imputable à un choc dont l'impact avait été dissimulé par de la peinture.
Source officielle17e Chambre B
60337b98a0887c2f924c70f7
8 juin 2017
8 juin 2017
n'est applicable qu'aux seuls contrats de travail signés à partir du 17 décembre 2009 et seule la Convention de Rome du 19 juin 1980 est applicable dans le cadre du présent litige ; -l'ordonnance n°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b9acdc6046d47aff828
24 avril 2026
24 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 24/03143 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PTGL Affaire : [A] [W] épouse [M] [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9507b787c4000862f7b9
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° RG 22/04448 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJRW AFFAIRE : S.C.I. OBCE C/ S.A.S. DKV STORY, S.C.I.
Source officielleChambre 1-2
6690c7200d808eb34e45537a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[U] [Y] Représentant : Me Rose MBA N.KAMAGNE, avocat au barreau de NICE Mme [A] [X] épouse [Y] Représentant : Me [D], avocat au barreau de NICE Appelants C/ Société COTE D'AZUR HABITAT Représentant
Source officielle3ème chambre A
67189498d8ceca1cd701905c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LES GASTRONOMISTES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualitéaudit siège Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
[E] [B] micro entrepreneur sous le numéro de SIREN : 902 751 239 Représentant : Me Bassirou KEBE de la SARL PROCESCIAL AVOCAT, avocat au barreau de LILLE - Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4b
13 avril 2011
13 avril 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 13 Avril 2011 Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 02, décision attaquée en date
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6031dfc180b9e1b37c98adba
14 juin 2018
14 juin 2018
- cautionnement hypothécaire de Mme Carmen Rose F..., portant sur un immeuble sis [...] - affectation hypothécaire de l'immeuble sis [...
Source officielleChambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc19e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Représentant : Me Loän BUVAL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME ORDONNANCE Le sept Juillet deux mille vingt trois Nous, Emmanuelle TRIOL, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Rose-Colette
Source officielleChambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc1a0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Flavia OLIVIER (Délégué syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE Le quinze Septembre deux mille vingt trois Nous, Emmanuelle TRIOL, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Rose-Colette
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77da58121050008662bd0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GMF ASSURANCES c/ [H] [E] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GA RONNE MUTUELLE PRO BTP DIRECTION SUD OUEST Nature de la décision : OMISSION DE STATUER
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8638e
7 octobre 2002
7 octobre 2002
DU 07 Octobre 2002 ------------------------- M.F.B Jean Halim X..., Rose Y... épouse X... Z.../ Stéphan Guy Gaston A...
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9d
23 février 2012
23 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87765
27 juillet 2005
27 juillet 2005
DU 27 Juillet 2005 ------------------------- D.N/D.T Marie-Rose, Emilienne, Lucienne ADER épouse X..., Claude Léon Elie X... C/ Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c21d
9 juillet 2008
9 juillet 2008
------------------ 09 Juillet 2008 ----------------------- 07/00148 ----------------------- CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS-MASSEURS-KINESITHERAPEUTES-PEDICURES C/ Rose-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d905
9 mars 2011
9 mars 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 janvier 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b6
19 octobre 2011
19 octobre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 04 juillet 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 16 mai 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officiellePage 40 sur 377