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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be4277
11 avril 2024
11 avril 2024
CHURCHILL immatriculé au Registre du Commerce de Grenoble sous le numéro 789 518 610, prise en la personne de son gérant en exercice, [Adresse 5] [Localité 7] représentés par Me Thomas BONZY de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68709fc2f0cfe7ae188fe9c2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
391 381 506 Agissant poursuite et diligence de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b7
1 avril 2025
1 avril 2025
qualité : Intimé dans 23/03406 Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES prise en la personne de représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Elodie THOMAS
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c07
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [L] [D] née le 08 Janvier 1971 à [Localité 16] (44) domiciliée [Adresse 9] Représentée par Me Pierre-Thomas
Source officielle5e chambre Pole social
68f1d5b90b565ec7590f7bc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 5] [Localité 6] Dispensée de comparution S.A.S. [14] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 1] Représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fca488ca2aaa508f2a425aa
25 novembre 2020
25 novembre 2020
GERMANY GmbH, représentée par son gérant, Monsieur [Y] [V], domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 30] [Localité 20] ALLEMAGNE représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fda721aeb1544bb9fdddfa3
2 juillet 2019
2 juillet 2019
François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré. Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034364ed5b4be279b2bc399
23 janvier 2017
23 janvier 2017
RALINCOURT, Président de chambre Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère Mme Stéphanie ARNAUD-MONGAY, Vice-présidente placée auprès de la Première Présidence Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0caac25a97f0381f4acd
20 février 2014
20 février 2014
INTERVENANTE : Monsieur [N] [Q] né le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 10] de nationalité française demeurant [Adresse 8] [Localité 3] représenté par : Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00929_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
des montants qui ne sauraient excéder respectivement 10 914,43 euros et 18 305,13 euros et de rejeter la demande indemnitaire au titre du préjudice professionnel de Mme B ou à titre subsidiaire, de ramener
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163a06fef0577e3c1fcfd9b
14 février 2011
14 février 2011
amiable qu'à la suite de l'accident Monsieur [V] [R] a présenté un traumatisme facial avec disjonction du massif facial, une plaie labiale complexe, une plaie et une ecchymose de la face antérieure du thorax
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6262486ab1a50c277d4c5c18
21 avril 2022
21 avril 2022
toque : C0710 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd91be0eec769b81444c089
9 juin 2020
9 juin 2020
[Adresse 8] [Localité 3] Madame [C] [U] épouse [R] Née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 10] (92) [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b109e4ea48318f5ae4d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Marc BAILLY, président de chambre et par Mme Mélanie THOMAS, greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** Aux termes d'une offre du 16 avril 2009, la Société générale a consenti
Source officielleChambre pôle social
6969fddacdc6046d477fba71
13 janvier 2026
13 janvier 2026
greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S. [34] représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien RAHON
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6605176e82fb0c00084cdf24
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Localité 13] Madame [P] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 19] (Algérie) [Adresse 11] [Localité 13] Tous deux représentés par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielleChambre Commerciale
659f9b733328fa00087a27c8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TERRASSE immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro D 448 730 424 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Thomas
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
le 21 JUIN 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS
Source officielle14e chambre
5fda758334c726bf259a9507
28 juin 2019
28 juin 2019
débattue le 27 février 2019, en audience publique, tenue en rapporteur devant la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, Madame Sophie THOMAS
Source officielle12e chambre
6035fba4df2f8560f032f460
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 001613 Représentant : Me Philippe HERBECQ de la SCP THOMAS
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