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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02439_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
E et Mme B soutiennent que le remplacement des menuiseries figurant sur le devis n° 101085 et reprises dans les factures n°s 1444, 1550 et 1566 des 6 février, 20 mars et 26 avril 2013 doit être pris en
Source officielle3e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e4a0
12 mai 2022
12 mai 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Par acte d'engagement du 29 avril 2013, la SCCV Les Alizés confiait à la SAS Pinto le lot menuiseries extérieures de la construction d'un immeuble de 31 appartements
Source officielle1ère Chambre civile
6864c20e31953a33f9365f3d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dans le séjour, dans la cuisine, dans les chambres, dans la salle-de-bain, des traces importantes d'humidité sont présentes sur les murs et plafond et sur l'encadrement des menuiseries.
Source officielle3ème Chambre
69737430cdc6046d476b3232
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Saint-Avold, la SAS Free aux fins de voir prononcer sans délai le retrait de la ligne installée sur sa propriété, remédier aux frais de cet opérateur aux dégradations, percements et éclatement de menuiserie
Source officielleChambre 2 A
6688de0e676b73dd81b96cf8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MENUISERIE [U] [V], en redressement judiciaire, représentée par la SELARL [N] [C] et [H] [K], ADJE - Administrateurs Judiciaires Associés, [Adresse 6] à [Localité 8] ayant son siège [Adresse 5] à [Localité
Source officielleChambre civile 1-3
671894c5d8ceca1cd701938e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MENUISERIE TRADITION GUIBON (MTG), S.A. LLOYD'S INSURANCE COMPANY, S.A. MMA IARD SA, S.A.R.L. SOCIETE THERMIQUE INDUSTRIELLE DE L'OISE (S.T.I.O), S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eaf
15 décembre 2003
15 décembre 2003
Les époux X... prétendent par ailleurs que leur préjudice est supérieur à 1.524,49 ä pour ne pas pouvoir récupérer un acompte de 12.195,92 ä versé à la SNC B au titre des travaux de menuiserie à conduire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
PATRIMOINEc/SARL MIROITERIE DES 2 RIVES
61e27155e8b9fd051df0837b
13 janvier 2022
13 janvier 2022
Miroiterie des 2 Rives afin que cette dernière réalise des travaux de menuiserie extérieure sur le chantier dont le maître d'ouvrage était la SCI.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B était inscrit, à la date de la décision en litige, en première professionnelle " technicien menuisier agenceur ".
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d443cdc6046d4789fe2e
9 avril 2026
9 avril 2026
Mais il apparaît qu'il s'agit des menuiseries situées à l'avant de l'immeuble.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8182d1fb03057d9a5234
28 avril 2022
28 avril 2022
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DINAN --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [U] [O] [W] [M] Profession : Menuisier
Source officielle6ème Chambre
628dca4814cc2751aa86b9a4
12 mai 2022
12 mai 2022
Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 10 Juillet 2018, enregistrée sous le n° 15/00830 Monsieur [C] [T] Exerçant sous l'enseigne MENUISERIE
Source officielle1ère Chambre
66b45fa1c979aae19b191cf0
7 août 2024
7 août 2024
ZABAL MENUISERIES, représentant : Me Julien CLAUDEL de la SCP LUZ AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Vu la date fixée pour le dépôt du rapport, Vu le courrier en date du 31 juillet 2024 de
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabf7603bf88a1884767
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MATHIEU PHILIPPE MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMES Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea7
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Monsieur Lucien X... ... 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : la SELARL GANGATE-de BOISVILLIERS-RAPADY SELARL d'Avocats Inter Barreaux (avocats au barreau de Saint-Denis ) APPELANT SARL MENUISERIE
Source officielleChambre commerciale
64ed8a7a1750dbd9693ff48d
28 août 2023
28 août 2023
ORDONNE la résolution du contrat de fourniture et pose de menuiseries aluminium conclu le 13 octobre 2017 entre Monsieur [G] [K], la SARL MENUIBAT et Monsieur [E] [Z] à l'enseigne ALUMIRUN, ceci aux torts
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPOSÉ : Dans le cadre du chantier de construction de leur maison d'habitation à [Localité 7] (Charente -Maritime), les époux [B] ont confié fin 2017/début 2018 des travaux de fourniture et pose de menuiseries
Source officielle14e chambre
616260378672d229b8816369
26 mars 2014
26 mars 2014
Elle a sous traité la réalisation des travaux de façade et menuiseries extérieures à la Société Honfleuraise de Menuiserie Métallique (SHMM) suivant un contrat de sous-traitance du 3 mars 2010 pour un
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c30
8 octobre 2003
8 octobre 2003
SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE -SMAB Route de Robion Quai Bel Air 84300 TAILLADES Représentant: la SCP FONTAINE - MACALUSO-JULLIEN (avoués à la Cour) INTIME ORDONNANCE Le vingt huit octobre deux
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2f
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Laval -extrait auquel il est là encore au besoin renvoyé-, que la prétendue société AFP n'existe plus, puisque sa nouvelle "dénomination" est, depuis (apparemment) le premier juillet 2005, celle de "Menuiseries
Source officiellePage 40 sur 258