CAA de MARSEILLE, Juge des référés, 02/02/2026, 25MA02854, Inédit au recueil Lebon

L'article 08. 02 compte deux sous-articles : -08. 02. 1- " Classement conventionnel à l'embauche ", -08. 02. 2- " Promotion ".

Une assemblée générale des copropriétaires s'est réunie le 02 février 2019, au cours de laquelle ont été adoptées cinq résolutions à la majorité des copropriétaires présents et représentés.

CHAMBRE : 8ème Ch Prud'homale N° RG 23/01325 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TR4W Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02 Mars 2023 Date

MGC FREY, prise en la personne de son représentant légal, ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Franck WALGENWITZ, magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 02

justifié par l'acte de décès du 26 avril 2024, Il y a lieu d'interrompre l'instance ; PAR CES MOTIFS CONSTATONS l'interruption de l'instance ; IMPARTISSONS aux parties un délai jusqu'au 02

. : Numéro : 22/02901 du : 02 Août 2022 N° RG 22/04072 N° Portalis DBV4-V-B7G-IROM Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 1] en date du 11 Juillet 2022 dans l'affaire

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 02 Février 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK, décision attaquée en date du 19 Janvier

La société TECHNICAL lui a écrit le 24/02/2005 pour lui indiquer qu'à la suite des deux visites de reprise, aucun reclassement n'était possible et il était convoqué le 28/02/2005 à un entretien préalable

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Novembre 2012.

[V] (sic) 18-2 19/02/ 1994 [73] matériel 196,64 espèces 34-2 20/02/ 1994 [106] [106] [Localité 18] mobilier 1 667 M.84 50-07 23/02/ 1994

Or les règlements qui ont été effectués sont les suivants : 22/04/2016: 6,04 euros 23/06/2017: 50,75 euros 28/03/2018: 50,75 euros 28/03/2018: 50,77 euros 03/02/2020: 376,41 euros 02/03/2020: 376,41

CETAT66-07-01-04-02-02 Travail et emploi. - Licenciements. - Autorisation administrative - Salariés protégés. - Conditions de fond de l'autorisation ou du refus d'autorisation. - Licenciement pour faute

CETAT66-07-01-04-02-02 Travail et emploi. - Licenciements. - Autorisation administrative - Salariés protégés. - Conditions de fond de l'autorisation ou du refus d'autorisation. - Licenciement pour faute

[D] [F] le vendredi 02 septembre 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[F] [W] le mercredi 02 novembre 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 22/01943 - N° Portalis DBVT-V-B7G-USF4 N° de Minute : 1860 Ordonnance du mercredi 02 novembre 2022 République Française

[J] [P] le mercredi 02 novembre 2022 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[U] [G] le samedi 02 mai 2026 - transmise par courriel pour notification à M.

[C] [M] le samedi 02 mai 2026 - transmise par courriel pour notification à M.