CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdca0abfeb4e404e0f674c8
8 novembre 2018
Représentant : Me Hortense Z... de la SELARL LUSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0081 APPELANTE **************** Monsieur Frédéric X... [...]
5fdca0abfeb4e404e0f674c9
Représentant : Me Hortense Z... de la SELARL LUSIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0081 APPELANTE **************** Monsieur Philippe X... [...]
5fdca0affeb4e404e0f674d0
2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° chambre : N° Section : E N° RG : F 15/01926 Copies exécutoires et certfiées conformes délivrées à : la SELARL
5fdca1662e372c05741af089
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F 15/01655 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette Y..., SELARL
3e chambre civile
5fd9147607da56af3fdc2acb
18 juin 2020
INTIMES : Madame [P] [X] veuve [W] née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean Pierre BERTHOMIEU de la SELARL
Chambre des Terres
64f17f2b92dd7fd9692bbd19
24 août 2023
par Me Stéphane MAILLARD, avocat au barreau de Papeete ; 35 - Mme [AT] [XP], demeurant à [Localité 38] ; 36 - Mme [RW] [FC], demeurant à [Localité 38] ; Les n° 35 à 36 ayant pour avocat la Selarl
Chambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a4
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.U.
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c0
13 décembre 2011
SNEG 2 rue de la Pointe ZA de la Vèquerie 72700 SPAY représentée par Maître Gildas BONRAISIN (SELARL Juri Ouest) avocat au barreau du MANS, en présence de Monsieur Christophe LOPEZ, gérant, COMPOSITION
Pôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbed
19 octobre 2022
personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 578 504 102 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL
644b63d7c51457d0f882de78
25 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Pôle 6 - Chambre 2
6036673a07b4bf088c0899f3
29 octobre 2015
2] [Adresse 2] représenté par Me Marion LOMBARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R067 INTIMEES SAS MONDADORI MAGAZINES FRANCE [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Brigitte PELLETIER
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02348_20250514
14 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 mai 2024, la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS), représentée par la selarl HMS Atlantique Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
DCA_22BX02449_20241105
5 novembre 2024
Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à la chambre de commerce et d'industrie de Bayonne Pays basque, à la Selarl Guérin et associés en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Ets Benninger
7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d1
27 octobre 2022
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [D] [S] né le 11 Septembre 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Lara BAKHOS de la SELEURL
Pôle 5 - Chambre 16
652f7917b053208318995b1f
17 octobre 2023
droit chinois, ayant son siège social : [Adresse 4], [Localité 5] (CHINE), prise en la personne de son Directeur Général, [YU] [RH] Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL
Pôle 5 - Chambre 5
6349002763d497adffda4186
13 octobre 2022
Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque L0069, avocat postulant Assistée de Me Jean-Paul ROSIER substitué par Me Quentin VIGIÉ de la SELARL
Ch.sociale-sect.prud'hom
69f04342cdc6046d47ccd92a
23 avril 2026
BOBANT de la SELARL LGB-BOBANT, avocat au barreau de Grenoble INTIME : Monsieur [K], [T] [D] né le 03 Octobre 1963 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Virginie RAMON
644b63d7c51457d0f882de7a
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association LES CITÉS
3ème chambre A
6793332732b173f45a7c8d8f
23 janvier 2025
MARGUERON au capital social de 1.300.000 ', immatriculée au RCS de Bourg-En-Bresse sous le n°487 449 167 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a2
3 mai 2012
ANJOU Actiparc du Segréen 49500 STE GEMMES D'ANDIGNE représentée par Maître Elodie STIERLEN (SELARL GAUTIER-STIERLEN), avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : l'URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE venant aux
Page 41 sur 43
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.