Les indemnités de repas, de transport ou encore d'hébergement versées en contrepartie de la contrainte imposée par l'employeur au salarié de se nourrir sur le lieu d'exécution de sa prestation de travail

constater que les seuls actes matériels de possession décrits avec suffisamment de précision sont le remblayage du marécage des parcelles A [Cadastre 6] et A [Cadastre 7] en 1989, la coupe de l'herbe pour nourrir

pathologie ne permettait pas à Madame [T] [P] de se déplacer seule sans risque pour son intégrité physique (désorientation temporelle et spatiale avérée), de s'alimenter seule (n'étant pas en mesure de se nourrir

Mme [M], mise en évidence lors d'un seul contrôle en 2003, les experts ont répondu de manière globale, en indiquant qu'il convenait de s'attacher davantage aux aspects cliniques de l'expertise, qui, nourris

Ces collaborateurs ont par ailleurs nourri une forte crainte de subir des représailles pour avoir témoigné de leur souffrance. Ils ont demandé au CHSCT de ne pas divulguer leurs témoignages.

[M] de prétendre avoir été privé de la possibilité de nourrir un projet viable de production d'énergie hydroélectrique ; - à titre surabondant, que le chiffrage de l'expert est critiquable.

qui face au problème de communication avec le salarié, l'a systématiquement convoqué sans remettre en cause ses propres méthodes managériales, et tenu des propos de nature à renforcer le sentiment nourri

d'entretiens et d'évaluations et pour la prise de décisions, viole les dispositions de la convention collective, qui exclut que toute appréciation puisse être puisée dans un dossier parallèle qui viendrait nourrir

par une association spirituelle d'envergure mondiale dont l'extrême notoriété explique seule la forte médiatisation de l'affaire qui a donné lieu pendant plusieurs semaines à des débats judiciaires nourris

Si le président de l'association demandait à Josette X... dans un courrier du 04 septembre 2000 "de ne pas retourner à l'association avant notre entrevue"en raison des soupçons qu'il commençait à nourrir

dans un climat normal - climat qualifié de normal et serein par l'expert-comptable J... ayant assisté à l'entretien - mais s'être laissée attendrir par Sydney Z... qui avait évoqué la nécessité de nourrir

B... en pension puisqu'il était hébergé et nourri au centre depuis 10 jours lors de l'accident.

Néanmoins, l'apparition de la maladie est un révélateur de l'exposition à l'amiante, ce qui ne peut que nourrir la crainte de développer une pathologie plus grave.

concubinage est conçu de façon différente dans la coutume en ce que chacun garde ses biens, il n'existe pas de communauté comme dans le mariage, au terme duquel les époux vivent et travaillent ensemble pour nourrir

Il ressort des déclarations du chef d'établissement du 22 octobre 2019, entendu dans le cadre de cette enquête, qu'après le courrier d'avertissement du 24 septembre 2019, Mme C, bien qu'autorisée à nourrir

En effet, la salariée intervenante habituelle n'ayant pas été prévenue de l'intervention programmée chez Mme [X], la prestation n'a pas pu avoir lieu Mme [X] n'a donc pas pu se nourrir ne recevant ni son

Dossier No 5 : Les ordonnances produites justifient que l'état de ce patient, nourri par sonde, nécessitaient des séances de soins infirmiers de 2 fois 1/ 2 heure, mentionnés dans les prescriptions

Représentant : Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R010 - N° du dossier 24902, substitué par Me Noura

de mort subite sur des agneaux et le vétérinaire n'a pas exclu une intoxication par l'eau, ne pouvant utiliser ni l'eau du puits ni l'herbe autour de la bergerie, il a été dans l'impossibilité de nourrir

En outre, si le contrat de travail est effectivement taisant sur la présence, au sein du domaine, de chats à nourrir et dont Mme [V] devait s'assurer, avant de partir le soir, qu'ils n'étaient pas enfermés