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3 590 résultats pour « Valentine Forre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

65a0eb855bbe450008b2ce12

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[L] [K] né le 12 Mars 1996 à [Localité 6] au MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Valentine

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a62b62448a370008a72054

Appel

13 janvier 2024

13 janvier 2024

né le 11 Octobre 1968 à [Localité 6] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb97

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Concomitamment, le juge des tutelles de Valenciennes était également saisi d'une demande d'ouverture de mesure de protection pour Madame Julienne C..., l'épouse de Monsieur Charles X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb98

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Concomitamment, le juge des tutelles de Valenciennes était également saisi d'une demande d'ouverture de mesure de protection pour Monsieur Charles Z..., l'époux de Madame Julienne Y....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6979cba1cdc6046d47f4735e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 avril 2025 Date de saisine : 16 mai 2025 Décision attaquée : n° 24/00105 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d5e695cdc6046d477b6fac

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 16 janvier 2025 Date de saisine : 05 février 2025 Décision attaquée : n° 22/08968 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68d22ad6f06214b5a5be7506

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

- signé par Catherine VALANTINE, conseillère, pour la Présidente de chambre empêchée et par Christopher GASTAL, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3613f1d7564000872de4d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Caisse d'épargne pour la somme de 76 328,74 euros, outre les intérêts à échoir et a ordonné la vente forcée de l'immeuble.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddc5e3401fa26b79c773d9

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

ARRÊT DU 20 Avril 2018 N° 1043/18 RG 16/01780 SM/AG Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCIENNES en date du 25 Avril 2016

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c25d

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

, avocats au barreau de VALENCIENNES INTIMÉES Madame Suzy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db76

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Nathalie A...et Claude X...ont contracté mariage le 4 février 1987 à Valenciennes sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

la Cour, assisté de Me Hélène FABRE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur Laurent Z..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités de représentant légal de ses enfants mineurs Valentin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af06

Appel

14 août 2024

14 août 2024

et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Carine Sonnois, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Valentin

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f8d1d7564000872dd94

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sociale ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 25 Janvier 2024 N° RG 23/01125 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HJOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e0e

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l-audience par Me Valentin BOURON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Madame Marie-Thérèse

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152511adae0daca53317

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Rôle N° RG 21/04461 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFOX [Y] [K] C/ [T] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien ANTOMARCHI Me Walter VALENTINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2f0

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

anciennement dénommée BANQUE SNVB., ayant son siège 31 rue Jean Wenger-Valentin-67000 STRASBOURG assistée de Me Lucile NAVREZ, avocat au barreau de NANCY Avons, après avoir entendu à l'audience de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66baf730f34129bfe1fee67c

Appel

12 août 2024

12 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66baf731f34129bfe1fee690

Appel

12 août 2024

12 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a151329d1cb8b24aee0

Appel

14 août 2024

14 août 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Source officielle

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