Il ne rembourse plus l'abonnement mensuel de 30 € pour le téléphone portable de Romain, qui est maintenant pris en charge par Madame Z.... Il y a lieu d'examiner la situation des enfants.

Par les pièces produites au dossier, consistant en des factures d'abonnement à des fournisseurs d'énergie ou de téléphone, et d'attestations de droits émanant de la caisse d'assurances familiales, qui

Exposé des faits et procédure : La société Adar, constituée en 1991 avait pour activité la vente au détail et en gros de tout matériel électronique et audio vidéo, et tout spécialement de téléphones

V et Abénex V France, pris en la personne de leur société de gestion Abénex Capital, et la société Magellan Travel S.A

numéro de téléphone serait commun à celui de ces deux sociétés.

Les époux Z... possédaient leur propre ligne téléphonique. Alors même que M.

La société Oxy Santé explique avoir été démarchée par la société I-Numéric début janvier 2017 pour la fourniture de matériels de téléphonie mobile et la portabilité de ses lignes téléphoniques.

Sur les frais de téléphone M.

F..., à supprimer l'ensemble des branchements EDF, téléphone et eau réalisés, sans autorisation, sur ses réseaux propres, sous astreinte de 2 500 € par jour de retard passé le délai d'un mois à compter

Il ressort de courriels du 1er octobre 2009 et du 23 octobre 2009, que Mme Y... intervient pour le compte de la Société KONCEPT AMBIANCE auprès de fournisseurs de lignes téléphoniques.

[H] aux tarifs et aux conditions des contrats d'abonnement proposés à la clientèle tels que fixés par l'opérateur. M.

Je suis donc contrainte de travailler avec mon téléphone privé en plus de mon téléphone professionnel, ce qui n'est pas acceptable.

Selon les "avantages abonnées G 7"( pièce 11 de M.

Aux termes de l'article 11 de cette convention : " Le Concessionnaire aura pour mission : - de proposer aux hospitalisés l'abonnement Télévision, - d'ouvrir les comptes () et de mettre à la disposition

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 17 juin 2015, la SARL GC Luberon Automobiles a signé un bon de commande de matériel de téléphonie avec la société TCS.

d'abonnement de 36 mois.

Sur ces six interventions aucune n'était correcte : ' non respect des codes couleurs dans la pose de modules ou de jarretières : ces codes couleurs permettent de déterminer si la ligne de l'abonné est

que le suggèrent les appelants, il y a lieu de constater que ces derniers admettent avoir une capacité minimale de remboursement de 350 €, qu'il est notable qu'ils considèrent devoir maintenir leur abonnement

[K] 152 appels téléphoniques par mois par la création d'un site Internet faisant de la publicité à son garage ; qu'il était supposé payer 36 € TTC par mois, alors qu'il lui a été renvoyé un tableau des

, et notamment: - de ses déclarations fiscales et de son imposition sur le revenu;- des Caisses de retraite qui lui versent ses pensions de retraite (CRAM, retraites complémentaires); - de ses abonnements