CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
697b0a73cdc6046d471232d5
28 janvier 2026
Sur l'ensemble de ces villes, nous constatons un potentiel de localisations important, ainsi que la présence de nombreux établissements d'enseignement supérieur et de nombreux sièges sociaux, qui auraient
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142d
8 avril 2014
L'employeur concluait cet avertissement par l'indication qu'il s'agissait d'une mise en garde sérieuse à la suite de nombreux échanges.
Pôle 6 - Chambre 11
69df1fdccdc6046d4747c242
14 avril 2026
Il met également en cause une insuffisance de ressources dédiées à l'atteinte des objectifs en raison notamment de l'absence de compétences nécessaires de nombreux auditeurs internes.
Chambre 8
63be637313ef607c90ab6477
10 janvier 2023
remarques de Madame [A], qu'il a reçu Madame [A] en rendez-vous environ deux fois par mois, accompagné Madame [A] à la gendarmerie et géré les très nombreux courriels, messages et appels téléphoniques
Chambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d68
4 juillet 2024
Il ressort également des pièces produites, et notamment des fiches de demandes d'autorisation d'absence pour récupération, des plannings mentionnant les absences pour ce même motif, les nombreux mails
Pôle 6 - Chambre 6
5fda2d9ba5f81372faf59eb9
18 septembre 2019
[S] pour une absence injustifiée en septembre 2015, M. [S] a répondu qu'il n'était pas en absence injustifiée, que M.
Chambre 1-5
6a226852cdc6046d4739ae43
4 juin 2026
- Même en l'absence de réalisation des travaux, il est démontré une volonté de fermeture de la servitude.
6253ca54bd3db21cbdd8ab42
31 janvier 2008
X... fondant ses demandes indemnitaires sur l'absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement.
Chambre sociale 4-4
69e06dd3cdc6046d476873a6
15 avril 2026
Nous n'avons pu que prendre acte de votre absence audit entretien sans que vous ne nous ayez prévenu d'un quelconque empêchement, notamment, lors de l'échange que nous avons eu ce jour-là, à propos des
CHAMBRE SOCIALE B
6035312f253bc35b8a0b946a
3 juin 2016
De même, s'agissant de la comptabilité, les journaux de caisse n'étaient pas arrêtés, de nombreux justificatifs étaient absents et l'information des sinistres étés d'un effectué, rendant ainsi impossible
Pôle 6 - Chambre 8
6033e814c49275991261775b
9 mars 2017
somme de 1445, 42 € ; que le 7 mai 2014, Mme [Z] a dénoncé, auprès de la gérante de la société TENDANCE FASHION, ses conditions de travail -heures supplémentaires impayées, qualification erronée, absence
15e chambre
5fdb87455fc48a659a590892
27 février 2019
L'employeur déclare que du fait de l'inclusion dans le décompte de 35 heures d' 'absence valorisées' M.
1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad848616ed0f8cd4efe
2 mai 2023
[A] [W], - constater l'absence de faute de M. [T], - constater l'absence de préjudice subi, - dire ainsi la société Elkarlanean, M.
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
Sébastien Y...qu'en application des dispositions de l'article L. 6222-18 du code du travail, elle rompait le contrat d'apprentissage à ses torts motif pris d'heures supplémentaires effectuées en nombre
Sociale B salle 1
67592de24f06387a26ce766e
18 octobre 2024
prolongée ou les absences répétées du salarié.
5ème chambre sociale PH
65a781568121050008662d6e
16 janvier 2024
- constater l'absence de grief subi par la SASU Cabinet Immosérénité qui résulterait de l'irrégularité de forme.
11e chambre
603202acb9acbc3ab8b1f851
17 mai 2018
totalité de ses demandes, à savoir le rappel de salaire sur heures supplémentaires, l'indemnité pour travail dissimulé et pour licenciement, les dommages et intérêts pour préjudice moral distinct et absence
19e chambre
6440d866e704a005d1ed7274
19 avril 2023
absent à ces dates.
6253cd99bd3db21cbdd93cff
4 septembre 2017
Y... âgé de plus de 80 ans, était souvent absent. M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00849_20231005
5 octobre 2023
Elle soutient que : - le jugement est irrégulier en l'absence de réponse au moyen tiré du vice de procédure dont serait entachée la décision attaquée ; - le jugement est irrégulier en l'absence de
Page 41 sur 3350
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.