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66 987 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

697b0a73cdc6046d471232d5

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Sur l'ensemble de ces villes, nous constatons un potentiel de localisations important, ainsi que la présence de nombreux établissements d'enseignement supérieur et de nombreux sièges sociaux, qui auraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9142d

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

L'employeur concluait cet avertissement par l'indication qu'il s'agissait d'une mise en garde sérieuse à la suite de nombreux échanges.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1fdccdc6046d4747c242

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Il met également en cause une insuffisance de ressources dédiées à l'atteinte des objectifs en raison notamment de l'absence de compétences nécessaires de nombreux auditeurs internes.

Source officielle
CA

Chambre 8

63be637313ef607c90ab6477

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

remarques de Madame [A], qu'il a reçu Madame [A] en rendez-vous environ deux fois par mois, accompagné Madame [A] à la gendarmerie et géré les très nombreux courriels, messages et appels téléphoniques

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d68

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il ressort également des pièces produites, et notamment des fiches de demandes d'autorisation d'absence pour récupération, des plannings mentionnant les absences pour ce même motif, les nombreux mails

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fda2d9ba5f81372faf59eb9

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

[S] pour une absence injustifiée en septembre 2015, M. [S] a répondu qu'il n'était pas en absence injustifiée, que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a226852cdc6046d4739ae43

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- Même en l'absence de réalisation des travaux, il est démontré une volonté de fermeture de la servitude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab42

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

X... fondant ses demandes indemnitaires sur l'absence de cause réelle et sérieuse de son licenciement.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06dd3cdc6046d476873a6

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Nous n'avons pu que prendre acte de votre absence audit entretien sans que vous ne nous ayez prévenu d'un quelconque empêchement, notamment, lors de l'échange que nous avons eu ce jour-là, à propos des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035312f253bc35b8a0b946a

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

De même, s'agissant de la comptabilité, les journaux de caisse n'étaient pas arrêtés, de nombreux justificatifs étaient absents et l'information des sinistres étés d'un effectué, rendant ainsi impossible

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033e814c49275991261775b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

somme de 1445, 42 € ; que le 7 mai 2014, Mme [Z] a dénoncé, auprès de la gérante de la société TENDANCE FASHION, ses conditions de travail -heures supplémentaires impayées, qualification erronée, absence

Source officielle
CA

15e chambre

5fdb87455fc48a659a590892

Appel

27 février 2019

27 février 2019

L'employeur déclare que du fait de l'inclusion dans le décompte de 35 heures d' 'absence valorisées' M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fad848616ed0f8cd4efe

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[A] [W], - constater l'absence de faute de M. [T], - constater l'absence de préjudice subi, - dire ainsi la société Elkarlanean, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90698

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Sébastien Y...qu'en application des dispositions de l'article L. 6222-18 du code du travail, elle rompait le contrat d'apprentissage à ses torts motif pris d'heures supplémentaires effectuées en nombre

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

67592de24f06387a26ce766e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

prolongée ou les absences répétées du salarié.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a781568121050008662d6e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

- constater l'absence de grief subi par la SASU Cabinet Immosérénité qui résulterait de l'irrégularité de forme.

Source officielle
CA

11e chambre

603202acb9acbc3ab8b1f851

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

totalité de ses demandes, à savoir le rappel de salaire sur heures supplémentaires, l'indemnité pour travail dissimulé et pour licenciement, les dommages et intérêts pour préjudice moral distinct et absence

Source officielle
CA

19e chambre

6440d866e704a005d1ed7274

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

absent à ces dates.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cff

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Y... âgé de plus de 80 ans, était souvent absent. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00849_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle soutient que : - le jugement est irrégulier en l'absence de réponse au moyen tiré du vice de procédure dont serait entachée la décision attaquée ; - le jugement est irrégulier en l'absence de

Source officielle

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