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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941a5

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Vers 8h, j'ai vu que Samuel et la secrétaire avaient une discussion animée. Cela se passait dans l'atelier, devant la machine de Samuel.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03623_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Il a été détaché dans le cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux en tant que stagiaire le 1er janvier 2020 avant d’être titularisé à l’issue de son stage de six mois. Le 16 février 2021, M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69e860dbcdc6046d471990f6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Mme [V] [Z], diplômée d'ostéopathie animale, a commencé à donner des cours à l'IOA à compter du 9 aout 2016, dans le cadre initial d'un contrat de prestation de services d'animateur-conférencier, et elle

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65a77e488121050008662bff

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

- signé par Mme Annie MARTINO, présidente et M. Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a376dce0a2613eb1517

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

exploits d'huissier en date des 23 décembre 2011, 5 janvier et 8 février 2012, Monsieur D... a fait citer les consorts G..., H..., Josète, Gisèle et Mireille I...Martine et Yves Carle/ Christian et Annie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163ee803ae8501efbbc5370

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

INTIMEE : Société AVI, SARL, représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Annie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00671_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

du compte rendu d'hospitalisation du 18 au 23 juillet 2015 produit par les requérants que Mme G a été prise en charge le 18 juillet pour insuffisance rénale aigüe sur insuffisance rénale chronique de stade

Source officielle
CA

2ème Chambre

651fa553c601f08318991715

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le respect du principe du contradictoire par l'expert ne saurait non plus, dans ce cas, rendre indispensable la présence des avocats des autres parties au stade de l'examen clinique de la victime, dès

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b9cb8fa004f57da2b9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Elle soutient qu'en considération du stade phénologique des vignes début avril 2016, et du faible niveau de ses stocks de vin à cette époque, elle n'aurait pas manqué, si elle n'avait pas été induite en

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02328_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

procédures fiscales, dans la mesure où l'administration n'a délibérément pas appliqué, pour calculer la plus-value, les règles d'abattement pour durée de détention, et où elle a au surplus tenté, au stade

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59be502b828318c4e609

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Aux termes des dispositions de l'article L1152-2 du code du travail, aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage ne peut être sanctionnée, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6879d5ea2db7cac9e5eb48b4

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Faut-il vous rappeler que la bienveillance est une attitude, un état d'esprit qui doit animer chacun, sans qu'il soit besoin de l'écrire dans un contrat de travail ' Que tout était de la faute d'[L] [

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CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0c

Appel

20 février 2007

20 février 2007

Représenté par la SCP Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour assisté de Maître Daniel DEL RISCO avocat au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement au fond rendu le 06 avril 2005 par le

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711face7603bf88a1884861

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A ce titre, vous deviez exercer les fonctions suivantes : - vendre, développer et fidéliser le réseau ; - staffer et animer une équipe ; - Etablir un reporting de l'activité de l'agence à la Direction

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CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

L'article L 1153-2 du même code dispose que : Aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage, aucun candidat à un recrutement, à un stage ou à une formation en entreprise ne peut être sanctionné

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II

5fd9a5cb9b8b1e998db9debc

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Toutefois, il convient de relever, d'une part, que l'objet du litige est restée identique depuis la procès de première instance et que la SA OPCI UIR II a d'ores et déjà conclu à deux reprises au stade

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9216c

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

APPELANT Maître Marie-Agnès Y..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL VALDOM SECURITE GUADELOUPE ... ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Anis MALOUCHE (Toque 125) substitué par Maître

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CA

Chambre sociale 4-3

6a1e641ecdc6046d47ca72b7

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[J] produit l'invitation à une animation externe du 13 octobre 2021 réalisée par Messieurs [N], [O] et [A] dans le cadre du club international [7].

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CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a5

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

le concept et le savoir-faire « Le jardin des fleurs », de la dissimulation du chiffre d'affaires, de la déclaration des achats extérieurs ou enfin du refus des visites et des conseils du service animation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0e9973cdc6046d476583ff

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 4], exerce l'activité de : agence de communication, production de vidéo et de contenu Web, conseil en marketing, stratégie digitale et droit d'image, organisation de séminaires et conférences, animation

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