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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a5
3 septembre 2018
Vers 8h, j'ai vu que Samuel et la secrétaire avaient une discussion animée. Cela se passait dans l'atelier, devant la machine de Samuel.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03623_20260217
17 février 2026
Il a été détaché dans le cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux en tant que stagiaire le 1er janvier 2020 avant d’être titularisé à l’issue de son stage de six mois. Le 16 février 2021, M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69e860dbcdc6046d471990f6
21 avril 2026
Mme [V] [Z], diplômée d'ostéopathie animale, a commencé à donner des cours à l'IOA à compter du 9 aout 2016, dans le cadre initial d'un contrat de prestation de services d'animateur-conférencier, et elle
Chambre 3 A
65a77e488121050008662bff
15 janvier 2024
- signé par Mme Annie MARTINO, présidente et M. Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ere Chambre
5fdd7a376dce0a2613eb1517
11 septembre 2018
exploits d'huissier en date des 23 décembre 2011, 5 janvier et 8 février 2012, Monsieur D... a fait citer les consorts G..., H..., Josète, Gisèle et Mireille I...Martine et Yves Carle/ Christian et Annie
1ère chambre civile A
6163ee803ae8501efbbc5370
1 avril 2010
INTIMEE : Société AVI, SARL, représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Annie
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00671_20240611
11 juin 2024
du compte rendu d'hospitalisation du 18 au 23 juillet 2015 produit par les requérants que Mme G a été prise en charge le 18 juillet pour insuffisance rénale aigüe sur insuffisance rénale chronique de stade
2ème Chambre
651fa553c601f08318991715
3 octobre 2023
Le respect du principe du contradictoire par l'expert ne saurait non plus, dans ce cas, rendre indispensable la présence des avocats des autres parties au stade de l'examen clinique de la victime, dès
Chambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2b9
3 avril 2023
Elle soutient qu'en considération du stade phénologique des vignes début avril 2016, et du faible niveau de ses stocks de vin à cette époque, elle n'aurait pas manqué, si elle n'avait pas été induite en
5ème Chambre
DCA_21PA02328_20230421
21 avril 2023
procédures fiscales, dans la mesure où l'administration n'a délibérément pas appliqué, pour calculer la plus-value, les règles d'abattement pour durée de détention, et où elle a au surplus tenté, au stade
Pôle 6 - Chambre 8
653b59be502b828318c4e609
26 octobre 2023
Aux termes des dispositions de l'article L1152-2 du code du travail, aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage ne peut être sanctionnée, licencié ou faire l'objet d'une mesure discriminatoire
4eme Chambre Section 2
6879d5ea2db7cac9e5eb48b4
17 juillet 2025
Faut-il vous rappeler que la bienveillance est une attitude, un état d'esprit qui doit animer chacun, sans qu'il soit besoin de l'écrire dans un contrat de travail ' Que tout était de la faute d'[L] [
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
Représenté par la SCP Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour assisté de Maître Daniel DEL RISCO avocat au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement au fond rendu le 06 avril 2005 par le
2e chambre sociale
6711face7603bf88a1884861
17 octobre 2024
A ce titre, vous deviez exercer les fonctions suivantes : - vendre, développer et fidéliser le réseau ; - staffer et animer une équipe ; - Etablir un reporting de l'activité de l'agence à la Direction
Ch. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d9
3 avril 2025
L'article L 1153-2 du même code dispose que : Aucun salarié, aucune personne en formation ou en stage, aucun candidat à un recrutement, à un stage ou à une formation en entreprise ne peut être sanctionné
Portalis DBVJ-V-B7B-JXSP La SARL CARAIBESc/La Société OPCI UIR II
5fd9a5cb9b8b1e998db9debc
18 décembre 2019
Toutefois, il convient de relever, d'une part, que l'objet du litige est restée identique depuis la procès de première instance et que la SA OPCI UIR II a d'ores et déjà conclu à deux reprises au stade
6253cd09bd3db21cbdd9216c
9 mars 2015
APPELANT Maître Marie-Agnès Y..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL VALDOM SECURITE GUADELOUPE ... ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Anis MALOUCHE (Toque 125) substitué par Maître
Chambre sociale 4-3
6a1e641ecdc6046d47ca72b7
1 juin 2026
[J] produit l'invitation à une animation externe du 13 octobre 2021 réalisée par Messieurs [N], [O] et [A] dans le cadre du club international [7].
6253ca35bd3db21cbdd8a5a5
11 décembre 2007
le concept et le savoir-faire « Le jardin des fleurs », de la dissimulation du chiffre d'affaires, de la déclaration des achats extérieurs ou enfin du refus des visites et des conseils du service animation
Pôle 5 - Chambre 9
6a0e9973cdc6046d476583ff
20 mai 2026
Adresse 4], exerce l'activité de : agence de communication, production de vidéo et de contenu Web, conseil en marketing, stratégie digitale et droit d'image, organisation de séminaires et conférences, animation
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